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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/654 Argentine Problèmes concernant les échanges internationaux de céréales en grains, de fruits, de légumes et de tubercules causés par des restrictions imposées en raison de la maladie dénommée fièvre aphteuse - Communication de l'Argentine 27/03/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/196 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de huitième rapport annuel 02/06/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/18 États-Unis d'Amérique Les mesures de restriction appliquées par la France aux importations d'aliments pour animaux familiers et l'Accord SPS - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/19 États-Unis d'Amérique Interdiction par le Venezuela des importations de volailles et de produits avicoles - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1305 Union européenne Notification G/SPS/N/RUS/48 - Communication présentée par l'Union européenne 19/02/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1313 Union européenne Observations concernant la notification G/SPS/N/RUS/49 - Communication présentée par l'Union européenne 11/03/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/90 Thaïlande Prescriptions sanitaires de l'Australie régissant l'importation de la viande de poulet cuite (G/SPS/N/AUS/72) - Communication de la Thaïlande 07/09/1998 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1492 Union européenne Nouvelle législation de l'Union européenne sur la santé animale - Communication présentée par l'Union européenne 10/06/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1460 Antigua-et-Barbuda Rapport sur les progrès accomplis dans la mise en place d'un Comité SPS national et la mise à jour de la législation afin de favoriser le respect de l'Accord sps de l'OMC - Communication présentée par Antigua-et-Barbuda 16/10/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1466 Colombie Maladies à déclaration obligatoire en Colombie - Communication présentée par la Colombie 08/01/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/184 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 68e Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 20/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/24 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décision prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 65 Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Déclaration de l'Office international des épizooties (OIE) à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 09/07/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/266 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 69e session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 10/07/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/30 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes, lignes directrices et recommandations de l'OIE 02/10/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/305 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) International Meeting Schedule in 2002: Participation of the Office International des Epizooties (OIE) 12/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/306 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) List of Seminars and Workshops Organized by the Office International des Epizooties (OIE) in 2001 - Seminars and Workshops in Each Region 12/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/306/Rev.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Liste des séminaires et ateliers organisés par l'Office international des épizooties (OIE) en 2001 - Séminaires et ateliers organisés par région - Révision 17/04/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/328 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Calendrier des réunions internationales prévues en 2002: Participation de l'Office international des épizooties (OIE) 19/06/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/380 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Liste des séminaires et ateliers organisés par l'Office international des épizooties (OIE) en 2002 et prévus pour 2003 - Séminaires et ateliers par région 31/03/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/407 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 71ème Session Générale qui ont un rapport avec les travaux du Comité SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 19/06/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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