Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 272 sur 308   |   Nombre de documents : 6144   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1307 Secrétariat de l'OMC Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Récapitulatif des propositions présentées par les Membres - Note du Secrétariat 19/02/2014 Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1306/Rev.1 Burundi Création du comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi - Révision 12/03/2014 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1306 Burundi Création du comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi 19/02/2014 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1305 Union européenne Notification G/SPS/N/RUS/48 - Communication présentée par l'Union européenne 19/02/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1304 Secrétariat de l'OMC Examen à mi parcours du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) - Note du Secrétariat 07/02/2014 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1303 Mexique Déclaration de l'État de Mexico en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 07/02/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1302 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique 07/02/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1301 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique 07/02/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1300 Honduras Déclaration de zone exempte de parasites (Ceratitis Capitata Wied.) en application de la NIMP n° 10 - Communication présentée par le Honduras 23/01/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/130 Argentine Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers la République de Corée - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1299 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique 23/01/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1298 Mexique Déclaration de zone à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire et Rhagoletis pomonella - Communication présentée par le Mexique 23/01/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1297 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique 23/01/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1296 Argentine Autorisations phytosanitaires de réexportation - Communication de l'Argentine 15/01/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1295 Costa Rica Interdiction de l'utilisation du bromure de méthyle en tant que fumigant à usage agricole - Communication présentée par le Costa Rica 20/12/2013 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1294 Costa Rica Séminaire national sur l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC - Communication présentée par le Costa Rica 18/12/2013 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1293 Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7 et Annexe B) - Communication présentée par l'Union européenne 17/12/2013 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1292 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (juin - octobre 2013) 17/10/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1291 Belize Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par le Belize 16/10/2013 Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1290 Belize Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par le Belize 16/10/2013 Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 272 sur 308   |   Nombre de documents : 6144   

 
Réinitialiser