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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
RD/SPS/159 Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Pest risk analysis : tools, resources and key challenges - Dr Alan MacLeod 16/07/2021 Évaluation des risques; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/160 Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Risk communication : a public-private partnership - Ms Amy Philpott 16/07/2021 Évaluation des risques; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/161 Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Strengthening risk management measures for international mail articles of plant products - Ms Yi-Tzu Weng 16/07/2021 Évaluation des risques; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/162 Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Border control against African swine fever - Dr Fu-Kuan Juan 16/07/2021 Évaluation des risques; Peste porcine africaine; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/163 Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Registration of pesticides in Canada under the Joint Review Program - Dr Lilian de Luna 16/07/2021 Évaluation des risques; Pesticides; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/164 Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - International initiative on trust - Ms Barbara Gallani 16/07/2021 Évaluation des risques; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.155 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum 16/07/2021 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1939 États-Unis d'Amérique Mesures administratives de la Chine pour l'enregistrement des producteurs étrangers d'aliments importés et mesures administratives de la Chine sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires d'importation et d'exportation - Préoccupation commerciale spécifique n° 485 - Communication présentée par les États-Unis 21/07/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Obstacles techniques au commerce (OTC); Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Niveau approprié de protection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1940 États-Unis d'Amérique Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique N° 501 - Communication présentée par les États-Unis 21/07/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Certification, contrôle et inspection; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1941 États-Unis d'Amérique Nouvelles prescriptions de l'Autorité de la sécurité sanitaire des produits alimentaires et des normes alimentaires de l'Inde (datées du 27 janvier 2020) applicables aux aliments pour animaux dans la Loi de 2006 sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires et les normes alimentaires – Préoccupation commerciale spécifique n° 479 - Communication présentée par les États-Unis 21/07/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Aliments pour animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1943 États-Unis d'Amérique Mesures commerciales prises par la Chine en lien avec la COVID-19 et affectant les produits agricoles et alimentaires - Préoccupation commerciale n° 487 - Communication présentée par les États-Unis 21/07/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Renseignements sur les réglementations des Membres; Preuves scientifiques suffisantes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1944 États-Unis d'Amérique LMR et politiques en matière de pesticides de l'UE - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour la buprofézine, le chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, - Le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le mancozeb, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis 21/07/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1945 États-Unis d'Amérique Modèles de certificats de l'Union européenne pour les produits composés - Préoccupation commerciale spécifique N° 504 - Communication présentée par les États-Unis 21/07/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1942 États-Unis d'Amérique La législation vétérinaire de l'Union européenne (UE) qui restreindrait l'utilisation des antimicrobiens par les producteurs des pays tiers - Préoccupation commerciale n° 446 - Communication présentée par les États-Unis 23/07/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Médicaments vétérinaires; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Maladies des animaux; Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1929/Rev.1 Colombie Déclaration de zone indemne de peste porcine classique - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/08/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Peste porcine classique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1930/Rev.2 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/08/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.156 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum 20/08/2021 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS599/4 Panama - Mesures concernant l'importation de certains produits en provenance du Costa Rica - Demande d'établissement d'un Groupe spécial présentée par le Costa Rica 20/08/2021 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1946 Chili Remplacement de la signature et du cachet par une signature électronique avancée dans les certificats sanitaires relatifs aux produits destinés à la consommation humaine pouvant être demandés en ligne - Communication présentée par le Chili 26/08/2021 Santé des personnes; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1947 Australie; Colombie; Paraguay; États-Unis d'Amérique Approches des LMR de pesticides, y compris les substances non approuvées pour utilisation sur un marché d'importation, qui favorisent les échanges - Comité SPS de l'OMC – Séance thématique proposée - Communication presentee par l'Australie, la Colombie, les États-Unis et le Paraguay 30/08/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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