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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/204 Secrétariat de l'OMC Specific Trade Concerns - Note by the Secretariat 27/09/2000 Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/202 Secrétariat de l'OMC Sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 22/09/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/201 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'août 2000 - Note du Secrétariat 12/09/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/200 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juillet 2000 - Note du Secrétariat 02/08/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/199 Jordanie Assistance technique - Communication de la Jordanie 27/07/2000 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/198 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Liste complète des normes, codes d'usages, directives et textes connexes du Codex - Présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 27/07/2000 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/197 Inde Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Déclaration de l'Inde lors de la réunion des 21 et 22 juin 2000 21/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/195 Banque mondiale L'enjeu du développement dans les échanges: Mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Banque mondiale 12/07/2000 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note d'information; Bibliographie; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/194 Philippines Restrictions à l'importation appliquées par l'Australie aux fruits frais tropicaux - Déclaration des Philippines à la réunion des 21 et 22 juin 2000 11/07/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/193 Organisation mondiale de la santé (OMS) Salubrité des aliments - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 11/07/2000 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/192 Cameroun Sommaire de l'intervention du représentant du Cameroun lors de la réunion du 21-22 juin 2000 05/07/2000 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/191/Corr.1 Notifications publiées au cours du mois de juin 2000 - Note du Secrétariat - Corrigendum 28/07/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/191 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juin 2000 - Note du Secrétariat 05/07/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/190 Thaïlande Mise en oeuvre des dispositions sur le traitement spécial et différencié - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 21 et 22 juin 2000 03/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/189 Australie Réponse de l'Australie à la Déclaration conjointe de l'ANASE sur les fruits tropicaux - Déclaration de l'Australie à la réunion des 21 et 22 juin 2000 03/07/2000 Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/188 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions ordinaires du Comité SPS en 2001 - Décision du Comité 30/06/2000 Transparence; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/187 Union européenne Mesures affectant le commerce de sperme de bovins - Déclaration des Communautés européennes faite à la réunion des 21 et 22 juin 2000 29/06/2000 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/186 États-Unis d'Amérique Mesures réglementaires nationales relatives au commerce des produits agricoles et alimentaires modifiés par la biotechnologie moderne - Communication des États-Unis 21/06/2000 Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/185 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Code zoosanitaire international - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 20/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/184 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 68e Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 20/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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