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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/241 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mars 2001 - Note du Secrétariat 06/04/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/240 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales concernant les risques de fièvre aphteuse liés aux échanges d'animaux et de produits - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 03/04/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/239 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) La biosécurité alimentaire et agricole - Communication de la FAO 14/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/238 Fidji Expérience en matière d'"équivalence" - Communication de Fidji 13/03/2001 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/237 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé - Réunion des 14 et 15 mars 2001 12/03/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/236/Corr.1 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Note on Developing Country Participation in Codex Bodies - Submission by the FAO/WHO Codex Alimentarius Commission - Corrigendum 13/03/2001 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/236 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Note sur la participation des pays en développement aux organes du Codex - Communication de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius 09/03/2001 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/235 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 09/03/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/234 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de février 2001 - Note du Secrétariat 08/03/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/233 Nouvelle-Zélande Déclaration de politique générale sur l'analyse de risque pour la biosécurité - Document d'information de la Nouvelle-Zélande 02/03/2001 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/232 Nouvelle-Zélande Expérience en matière de reconnaissance de l'équivalence des mesures phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande 28/02/2001 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/231 Organisation mondiale de la santé (OMS) Activités de normalisation liées à l'Accord SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 28/02/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/230 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Norme internationale concernant l'encephalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 28/02/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/229 Secrétariat de l'OMC Critères d'octroi du statut d'observateur - Note du Secrétariat 23/02/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/228 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2000 - Note du Secrétariat 21/02/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/227 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Participation des pays en développement aux activités normatives dans le Cadre de la CIPV - Résumé statistique présenté par le Secrétariat de la CIPV pour la réunion du Comité qui doit se tenir les 14 et 15 mars 2001 08/02/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/226 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de janvier 2001 - Note du Secrétariat 05/02/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/225
G/TBT/W/154
WT/CTE/W/181
Union européenne Comité du commerce et de l'environnement - Résolution du Conseil européen sur le principe de précaution - Communication des Communautés européennes 02/02/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/224 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de décembre 2000 - Note du Secrétariat 09/01/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/223 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 2000 - Note du Secrétariat 05/12/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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