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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/199 Jordanie Assistance technique - Communication de la Jordanie 27/07/2000 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/208 Jordanie Demande d'assistance technique - Communication de la Jordanie 01/11/2000 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/544 Kazakhstan Transparence - Communication du Kazakhstan 28/02/2005 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1019 Kenya Activités des membres - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1020 Kenya Assistance technique - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.21 Kenya Assistance technique - Réponses au questionnaire - Communication du Kenya - Addendum 16/07/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/660 Kenya Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par le Kenya 27/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/292 Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique Atelier sur les limites maximales de résidus (LMr) pour pesticides : étapes suivantes pouvant être envisagées par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda 08/03/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/292/Rev.1 Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique Atelier sur les limites maximales de résidus (LMr) pour pesticides : étapes suivantes pouvant être envisagées par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda - Révision 03/10/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/292/Rev.2 Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique Atelier sur les limites maximales de résidus (LMR) pour pesticides : recommandations pour approbation par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda - Révision 30/10/2017 Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/279 Koweït, État du Association scientifique vétérinaire Arabe 28/09/2001 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.28 Macédoine du Nord Questionnaire sur l'assistance technique - Communication de la Yougoslavie - Addendum 17/10/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1011 Madagascar Mise en place d'un Comité national SPS - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1012 Madagascar Détection de la varoase à Madagascar - Déclaration de Madagascar à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1113 Madagascar Décision de la Commission européenne concernant certaines mesures de protection relatives à certains produits originaires de Madagascar - Communication de Madagascar 05/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/672 Madagascar Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication de Madagascar 30/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/975 Madagascar Situation sanitaire et phytosanitaire - Communication de Madagascar 27/10/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/56 Malaisie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Malaisie 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1013 Malawi Renseignements sur les activités pertinentes - Déclaration faite par le Malawi à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/150 Malawi Etudes de case - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par le Malawi à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 06/12/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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