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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1233/Rev.1 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 16/07/2019 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.2 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 01/07/2020 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.3 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 13/07/2021 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.4 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 29/06/2022 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.5 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 07/07/2022 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 22/06/2023 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1819 Japon Réponse du Japon à la déclaration faite par un Membre à la réunion du Comité SPS du 25 juin 2020 au sujet des renseignements actualisés concernant la situation des denrées alimentaires en provenance du Japon après l'accident survenu à la centrale nucléaire Fukushima Daiichi de TEPCO (G/SPS/GEN/1233/Rev.2) - Communication présentée par le Japon 13/08/2020 Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/261 Japon Expérience relative à l'équivalence dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon 05/07/2001 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/605 Japon Mise en oeuvre de l'article 6 (régionalisation) de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Japon 05/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/739 Japon Mise en oeuvre de la NIMP n° 15 à compter d'avril 2007 - Communication du Japon 30/10/2006 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/192 Japon Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Observations et propositions du Japon 30/05/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/226 Japon relation entre le comité sps et le Codex, l'OIE et la cipv - Observations et proposition présentées par le Japon 19/06/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/251 Japon Travaux du Comité découlant du troisième examen - Priorités proposées - Coopération entre le Comité SPS et les organisations internationales à activité normative - Communication présentée par le Japon 06/10/2010 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/26 Japon Cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adaptation des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 05/07/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
RD/SPS/26 Japon Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Japan's experience on regionalization with regard to animal health - Takahiro Kitano 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Fièvre aphteuse; Peste porcine classique; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/199 Jordanie Assistance technique - Communication de la Jordanie 27/07/2000 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/208 Jordanie Demande d'assistance technique - Communication de la Jordanie 01/11/2000 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/544 Kazakhstan Transparence - Communication du Kazakhstan 28/02/2005 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1019 Kenya Activités des membres - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1020 Kenya Assistance technique - Communication présentée par le Kenya 15/06/2010 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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