Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 271 sur 289   |   Nombre de documents : 5767   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1974 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS n° 509) - Communication présentée par le Pérou 09/11/2021 Retards injustifiés; Certification, contrôle et inspection; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1975 Pérou Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (N° 498) - Communication présentée par le Pérou 09/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1976 Pérou Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure - Permettant de rétablir l'accès au Marché des pommes de terre et des oignons péruviens - (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou 09/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1977 Pérou Retard indu concernant l'autorisation d'usines d'entreprises de produits laitiers - Communication présentée par le Pérou 11/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2011 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou 06/04/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2012 Pérou Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (PCS n° 498) - Communication présentée par le Pérou 06/04/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2013 Pérou Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou 06/04/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2018 Pérou Nouveau modèle de certificat sanitaire pour l'exportation d'animaux et de produits d'origine animale du Pérou - Communication présentée par le Pérou 17/05/2022 Santé des animaux; Maladies des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2048 Pérou Restrictions imposées par la Bolivie aux exportations agricoles du Pérou (PCS N° 530) - Communication présentée par le Pérou 08/07/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2049 Pérou Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (PCS n° 498) - Communication présentée par le Pérou 08/07/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2050 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS N° 509) - Communication présentée par le Pérou 08/07/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2051 Pérou Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou 08/07/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2052 Pérou Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) - Communication présentée par le Pérou 08/07/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/256 Pérou Questions posées aux Communautés européennes - Communication présentée par le Pérou à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 02/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.31 Pérou Questionnaire sur l'assistance technique - Communication du Pérou - Addendum 06/03/2003 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/386 Pérou Le Pérou, pays exempt de l'anthracnose des agrumes, de la gale de l'orange et du chancre des agrumes - Communication du Pérou 15/04/2003 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/417 Pérou Le Pérou engage une procédure de déclaration et de reconnaissance de zones exemptes et de faible prévalence des mouches du fruit - Ceratitis capitata et anastrepha spp - Communication du Pérou 01/08/2003 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/418 Pérou Le Pérou sur le point d'éradiquer la fièvre aphteuse - Communication du Pérou 01/08/2003 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/444 Pérou Protection intégrée de l'asperge - Communication du Pérou 29/10/2003 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/445 Pérou Zones exemptes et à faible prévalence de mouches des fruits - Communication du Pérou 29/10/2003 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 271 sur 289   |   Nombre de documents : 5767   

 
Réinitialiser