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G/SPS/GEN/1536
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la soixante-huitième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, d'octobre 2016 à février 2017 |
08/03/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1063
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Union européenne
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Établissement d'une liste d'établissements et d'usines agréés ou enregistrés pour l'importation ou le transit de sous produits animaux - Communication présentée par l'Union européenne |
11/01/2011 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1107
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Belize
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Programmes de surveillance intensive de la tuberculose bovine, de la brucellose bovine, de l'encéphalopathie spongiforme bovine et mise en place d'un système d'identification des animaux - Déclaration du Belize à la réunion des 30 juin et 1er juillet 2011 |
18/07/2011 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/59
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 29 et 30 juin 2010 - Note du Secrétariat |
23/08/2010 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Protection du territoire; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/59/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Compte rendu de la réunion tenue les 29 et 30 juin 2010 - Note du Secrétariat - Corrigendum |
09/11/2010 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Protection du territoire; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/61
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 20 et 21 octobre 2010 - Note du Secrétariat |
16/02/2011 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/58
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Secrétariat de l'OMC
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Efforts conjugués du Codex, de la CIPV et de l'OIE sur les questions transversales - Décision du Comité adoptée à sa réunion des 19 et 20 octobre 2011 |
26/10/2011 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Décision; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1211
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Union européenne
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Nouveaux modèles de certificats sanitaires pour l'importation d'animaux aquatiques et de produits de la pêche - Communication présentée par l'Union européenne |
07/12/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1269
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Union européenne
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Liste actualisée des problèmes commerciaux spécifiques soulevés au Comité SPS de l'OMC - Communication présentée par l'Union européenne |
03/10/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1375
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Singapour
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Modifications des licences et certificats délivrés par l'autorité agroalimentaire et vétérinaire de Singapour - Communication de Singapour |
10/11/2014 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1455
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Argentine
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Structure de l'administration nationale de l'innocuité et de la qualité des aliments de la République Argentine - Situation actuelle - Communication présentée par l'Argentine |
07/10/2015 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1175
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Mexique
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Renseignements sur les foyers de grippe aviaire de type AH7N3 - Communication présentée par le Mexique |
19/07/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1212
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Mexique
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Signalement de deux nouveaux foyers de grippe aviaire hautement pathogène dans l'État d'Aguascalientes (Mexique) - Communication présentée par le Mexique |
16/01/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/947
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Travaux existants et en cours sur le contrôle, l'inspection et l'échantillonnage - (G/SPS/W/234) - Communication présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
18/06/2009 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1255
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
20/06/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Résolution; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/129
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Argentine
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Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers le Mexique - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 |
19/07/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/130
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Argentine
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Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers la République de Corée - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 |
21/07/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/113
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Union européenne
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Restriction à l'exportation de semence bovine vers l'Inde - Communication des Communautés européennes à la réunion des 10 et 11 mars 1999 |
19/03/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Mesures provisoires; Évaluation des risques; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1458
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires - Rapport à la soixante-quatrième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 14 - 16 octobre 2015 |
09/10/2015 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/114
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Union européenne
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Restriction à l'exportation de semence bovine vers l'Argentine - Communication des Communautés européennes à la réunion des 10 et 11 mars 1999 |
19/03/1999 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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