G/SPS/GEN/1207
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Mexique
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Déclaration de différentes communes et communautés de l'état du Guerrero en tant que zones à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique |
03/12/2012 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1206
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) |
18/10/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1205
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (juillet - septembre 2012) |
17/10/2012 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1204
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Point 10 c) de l'ordre du jour |
17/10/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1203
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Point 8 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
17/10/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1202
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012 - Point 2 b) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur
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17/10/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1201
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Union africaine (UA)
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Renseignements concernant les activités SPS de l'Union africaine - Réunion du Comité SPS, 18 - 19 octobre 2012 |
15/10/2012 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1200
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 55ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012
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12/10/2012 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/120
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Israël
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Réponses d'Israël aux questions spécifiques posées par les Communautés européennes (G/SPS/GEN/104) |
31/05/1999 |
Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Mesures provisoires; Protection du territoire; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1199
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Maroc
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Tenue d'un atelier national SPS organise par L'OMC au Maroc (Rabat) les 18 et 19 Septembre 2012 - Communication du Maroc |
10/10/2012 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1198
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Activités pertinentes - Communication présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
10/10/2012 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1197
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Le rôle de l'OIE par rapport au Comité SPS - Document pour le Comité SPS - Octobre 2012 |
10/10/2012 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1196/Add.1/Corr.1
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Canada
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada - Corrigendum |
15/05/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1196
|
Canada
|
Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada |
08/10/2012 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1195
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
05/10/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1194
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Pérou
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Application du règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou |
05/10/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1193
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
01/10/2012 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1192
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Mexique
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Campagne nationale de lutte contre la tique boophilus Spp - Communication présentée par le Mexique |
27/09/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1191
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Argentine
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Nouvelle version du certificat phytosanitaire - Communication présentée par l'Argentine |
10/10/2012 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1190
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Mexique
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Déclaration de l'État de Coahuila, à l'exception de la région des Lagunes, en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique |
27/09/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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