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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/KGZ/16 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Accession de la République kirghize - Questions et réponses supplémentaires 27/03/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KGZ/23 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Accession de la République kirguize - Dernières mesures juridiques destinées à permettre l'accession de la République kirghize à l'OMC 15/06/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KGZ/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Projet de Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République Kirghize - Révision 03/07/1998 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KGZ/9/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Projet de Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République Kirghize - Révision 28/05/1998 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LBN/3 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République du Liban - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 13/06/2001 Mémorandum; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LBN/5 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République du Liban - Questions et réponses additionnelles 20/03/2003 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/7 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République libanaise - Exposé concernant l'assistance technique dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires 21/03/2003 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/14 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République libanaise - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions 21/07/2005 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/14/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République libanaise - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions - Révision 23/07/2008 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/14/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la république libanaise - Accession de la République libanaise - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions - Révision 13/04/2017 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/6/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République libanaise - Plan d'action législatif - Révision 27/02/2006 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/4 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République libanaise - Questions et réponses 19/06/2002 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/12 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République libanaise - Questions et réponses additionnelles 21/07/2005 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/19 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République libanaise - Questions et réponses additionnelles 24/07/2009 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LBN/6 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la République libanaise à l'Organisation mondiale du commerce 09/10/2008 Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LBN/6/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la République libanaise à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 06/10/2009 Rapport {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/3 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 17/03/2005 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/SRB/4 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Éléments d'un projet de rapport 18/04/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/43 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Législation 07/07/2011 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/23/Add.2 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Liste de marchandises soumises à une licence d'importation à des fins zoosanitaires et Liste de marchandises soumises à une autorisation d'importation à des fins phytosanitaires - Addendum 19/08/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es

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