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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/258 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juin 2001 - Note du Secrétariat 05/07/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/257 Gabon Communication du Gabon 02/07/2001 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/256 Pérou Questions posées aux Communautés européennes - Communication présentée par le Pérou à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 02/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/255 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Innovation en matière d'assistance technique - Communication de l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 25/06/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/254 Paraguay Pays exempt de fièvre aphteuse - Communication du Paraguay 13/06/2001 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/253 Secrétariat de l'OMC Rôle des organisations internationales intergouvernementales ayant le statut d'observateur dans les réunions du Comité - Note du Secrétariat 12/06/2001 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/252 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2001 - Note du Secrétariat 07/06/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/251 Israël Transparence - Déclaration d'Israël à la réunion des 14 et 15 mars 2001 21/05/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/250 Secrétariat de l'OMC Rapport succinct sur l'atelier consacré aux Organisations internationales de normalisation: Procédures et participation - 13 mars 2001 - Note du Secrétariat 14/05/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/249 Équateur Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Questions de l'Équateur 11/05/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/248 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'avril 2001 - Note du Secrétariat 08/05/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/247 Bulgarie; Croatie; République tchèque; Estonie; Lettonie; Pologne; Roumanie; République slovaque; Slovénie Restrictions à l'importation imposées à des pays non touchés par l'ESB - Déclaration faite par la Roumanie, à la réunion des 14 et 15 mars 2001, au nom de la Bulgarie, de la Croatie, de l'Estonie, de la Lettonie, de la Pologne, de la République tchèque, de la République slovaque, de la Roumanie et de la Slovénie 27/04/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/246 Canada Le traitement du principe de précaution dans l'Accord SPS - Déclaration du Canada à la réunion des 14 et 15 mars 2001 27/04/2001 Cohérence; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/245 Canada Politique du Canada concernant l'ESB et renseignements connexes - Communication du Canada à la réunion des 14 et 15 mars 2001 27/04/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/244 Union européenne Assistance technique aux pays en développement - Déclaration faite par les Communautés européennes à la réunion des 14 et 15 mars 2001 27/04/2001 Assistance technique; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/243 Australie Un exemple d'équivalence - Déclaration de l'Australie à la réunion tenue les 14 et 15 mars 2001 09/04/2001 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/242 Thaïlande Expérience en matière de reconnaissance de l'équivalence - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 14 et 15 mars 2001 06/04/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/241 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mars 2001 - Note du Secrétariat 06/04/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/240 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales concernant les risques de fièvre aphteuse liés aux échanges d'animaux et de produits - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 03/04/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/239 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) La biosécurité alimentaire et agricole - Communication de la FAO 14/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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