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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/209 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de l'atelier sur l'analyse des risques SPS - 19 - 20 juin 2000 - Note du Secrétariat 03/11/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/208 Jordanie Demande d'assistance technique - Communication de la Jordanie 01/11/2000 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/207 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 2000 - Note du Secrétariat 01/11/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/206 Secrétariat de l'OMC Typologie de l'assistance technique - Note du Secrétariat 18/10/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/205 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de septembre 2000 - Note du Secrétariat 05/10/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.24/Corr.1
G/SPS/GEN/804/Rev.16/Corr.1
09/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/204/Rev.24
G/SPS/GEN/804/Rev.16
Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 01/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.23
G/SPS/GEN/804/Rev.15
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel - Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives á la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2023 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.22
G/SPS/GEN/804/Rev.14
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel – mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2022 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.21/Corr.1
G/SPS/GEN/804/Rev.13/Corr.1
Secrétariat de l'OMC 23/03/2021 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/204/Rev.21
G/SPS/GEN/804/Rev.13
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 19/03/2021 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.20 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2020 Additifs alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.19 Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 14/03/2019 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.18 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 20/02/2018 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.16 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 23/02/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.15 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 24/02/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.14 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du secrétariat - Révision 26/02/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.11/Add.3 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Questions résolues - Addendum 01/03/2011 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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