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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/92 Indonésie Système d'assurance de qualité pour les produits agricoles - Vers une norme internationale: L'expérience Indonésienne - Communication de l'Indonésie à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 15/09/1998 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/946 Indonésie Statut de zone indemne du Trogoderme (Trogoderma Granarium Everts) du territoire de l'Indonésie - Communication présentée par l'Indonésie 18/06/2009 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/998 Indonésie Mise en oeuvre de la norme internationale pour les mesures phytosanitaires (NIMP) n°15 concernant les matériaux d'emballage en bois - Communication présentée par l'Indonésie 05/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/120 Israël Réponses d'Israël aux questions spécifiques posées par les Communautés européennes (G/SPS/GEN/104) 31/05/1999 Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Mesures provisoires; Protection du territoire; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1502 Israël Présentation des mécanismes de règlement et de prévention des différends de la CIPV et de l'OIE - Communication présentée par Israël 23/06/2016 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1810 Israël Rapport ad hoc sur les mesures liées à la COVID-19 adoptées par Israël dans le secteur agricole - Communication présentée par Israël 08/07/2020 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/251 Israël Transparence - Déclaration d'Israël à la réunion des 14 et 15 mars 2001 21/05/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1118 Jamaïque Informations sur la lutte contre la bactérie du Huanglongbing - Communication présentée par la Jamaïque 13/10/2011 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1449 Jamaïque rapport de la Jamaïque sur l'assistance technique réunion du Comité SPS d'octobre 2015 - Genève - Communication présentée par la Jamaïque 02/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/645 Jamaïque Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la Jamaïque 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1116
G/SPS/GEN/1410
WT/DS495/1
Japon Corée - Interdictions d'importer, et prescriptions en matière d'essais et de certification pour les radionucléides - Demande de consultations présentée par le Japon 01/06/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon 29/06/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.1 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 14/06/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.1/Corr.1 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Corrigendum 27/06/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.2 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 27/06/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.3 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 07/07/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.4 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 21/06/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.5 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 29/06/2017 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.6 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum 22/06/2018 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.7 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum 03/07/2019 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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