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G/SPS/GEN/974
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 46ème réunion du Comité des mesures sanitaires et
phytosanitaires des 28 et 29 octobre 2009 |
26/10/2009 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/982
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Équateur
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Progrès en matière de mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'Équateur à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 |
12/11/2009 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/199
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Jordanie
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Assistance technique - Communication de la Jordanie |
27/07/2000 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/806
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 40ème réunion du Comité des mesures
sanitaires et phytosanitaires, 18 et 19 octobre 2007 |
11/10/2007 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1450
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Zambie
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Renseignements actualisés succincts en vue de la réunion du Comité SPS d'octobre - Communication présentée par la Zambie
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02/10/2015 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2059
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de Juillet à octobre 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
13/10/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2061
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2022 |
17/10/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/104/Corr.1
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Résumé de la réunion des 3 - 5 novembre 2021 - Note du Secrétariat - Corrigendum_x000D_ |
08/03/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2128
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC |
13/06/2023 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1412
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
04/06/2015 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1491
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la mise en ouvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
07/06/2016 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/201
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Colombie
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Proposition visant à éviter des retards injustifiés lors de l'admission d'animaux, de végétaux et de leurs produits - Communication présentée par la Colombie |
16/06/2006 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Retards injustifiés; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1969
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Union européenne; Norvège
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La transition mondiale vers des systèmes alimentaires durables - Communication présentée par l'Union européenne et la Norvège
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01/11/2021 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/104
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 3 - 5 novembre 2021 - Note du Secrétariat_x000D_ |
17/12/2021 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/105
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 23 - 25 mars 2022 - Note du Secrétariat |
18/05/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/107
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 22 - 24 juin 2022 - Note du secrétariat |
26/09/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/108
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 9 - 11 novembre 2022 - Note du Secrétariat_x000D_ |
16/12/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/109
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 22 24 mars 2023 - Note du Secrétariat
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05/05/2023 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Rapport; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/443
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Rapport sur les activités menées par l'Organisme international régional contre les laladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'OIRSA à la réunion des 29 et 30 octobre 2003 |
29/10/2003 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; |
Rapport; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/474
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Rapport d'activité de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires |
15/03/2004 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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