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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB/DEV/10 Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Dispositions relatives au transfert de technologie dans les Accords de l'OMC 19/11/2010 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/DEV/60
JOB/TNC/79
Afrique du Sud Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Propositions du G-90 sur le traitement spécial et différencié axées sur des accords particuliers - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe ACP, du Groupe africain et du Groupe des PMA 09/03/2020 Traitement spécial et différencié; Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/DEV/65
JOB/TNC/97
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G 90 pour la Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) 14/09/2021 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/DEV/65/Corr.1
JOB/TNC/97/Corr.1
Committee on Trade and Development - Special Session - Trade Negotiations Committee - G-90 document for the Special Session of the Committee on Trade and Development (CTD-SS) on 10 Agreement-Specific Special and Differential Treatment Proposals - Corrigendum 22/09/2021 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En
JOB/MA/34 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Renforcement des activités normatives internationales - Communication de l'Inde 08/07/2010 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/MA/55 Groupe de négociation sur l'accès aux marchés - Accès aux marchés pour les produits non agricoles - Questions posées aux coauteurs de la proposition de Décision ministérielle sur les procédures visant à faciliter la recherche de solutions pour les obstacles non tarifaires" - Communication présentée par le groupe des petites économies vulnérable 03/11/2010 Communication; Document de la série Job; Proposition; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/1 Inde; Norvège; Philippines; Suisse Consultations spéciales au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Inde, la Norvège, les Philippines et la Suisse 18/03/2011 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/10 Secrétariat de l'OMC Consultations informelles du comité SPS - 16 septembre 2020 - Ordre du jour annoté 09/09/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/11 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 5 et 6 novembre 2020 - Projet d'ordre du jour annoté 19/10/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/12 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 4 novembre 2020 - Ordre du jour annoté 29/10/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/13 Secrétariat de l'OMC Reunión du Comité SPS des 25 et 26 mars 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 05/03/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/14 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 24 mars 2021 - Ordre du jour annoté 15/03/2021 Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/15 Secrétariat de l'OMC Réunion du comité SPS des 14 -16 juillet 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 25/06/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/16 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 14 juillet 2021 - Ordre du jour annoté 07/07/2021 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/17 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 3 - 5 novembre 2021 - Projet d'ordre du jour annoté 15/10/2021 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/18 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle – 3 novembre 2021 - Ordre du jour annoté 27/10/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/19 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté 04/03/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/19/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum 11/03/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/19/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 23 - 25 mars 2022 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum 16/03/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte Fr
JOB/SPS/2 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président 24/07/2018 Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es

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