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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/107 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de deuxième rapport annuel 16/05/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/107/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de deuxième rapport annuel - Révision 24/08/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/109 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de troisième rapport annuel 26/06/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/109/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de troisième rapport annuel - Révision 27/07/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/110 Secrétariat de l'OMC Examen de la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 27/06/2001 Normes internationales/harmonisation; Décision {projet}; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/111 Secrétariat de l'OMC Equivalence - Note du Secrétariat 04/07/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/112 Nouvelle-Zélande Accroître la transparence: Changements proposés aux procédures de notification recommandées (G/SPS/7/Rev.1) - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/10/2001 Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/112/Rev.1 Nouvelle-Zélande Accroître la transparence: Changements proposés aux procédures de notification recommandées - (G/SPS/7/Rev.1) - Communication de la Nouvelle-Zélande - Révision 12/03/2002 Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/114 Secrétariat de l'OMC Mode de présentation proposé pour la notification des Accords d'équivalence - Note du Secrétariat 19/02/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/114/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Mode de présentation proposé pour la notification des Accords d'équivalence - Note du Secrétariat - Révision 21/05/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/115 Secrétariat de l'OMC Programme visant à favoriser la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord SPS - Proposition du Président 22/02/2002 Équivalence; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/116 Argentine Equivalence - Communication de l'Argentine 25/02/2002 Équivalence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/117 Argentine Interprétation du paragraphe 7 de la Décision G/SPS/19 sur 'la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires' (Accord SPS) - Communication de Argentine 11/03/2002 Équivalence; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/118 Union européenne Observations sur la transparence et en particulier sur la proposition de révision de la procédure de notification présentée par la Nouvelle-Zélande (G/SPS/W/112) - Communication des Communautés européennes 12/03/2002 Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/119 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Projet de texte sur l'appréciation de l'équivalence de mesures sanitaires relatives aux échanges internationaux d'animaux et de produits d'origine animale - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 18/03/2002 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zoonoses; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/120 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de quatrième rapport annuel 28/05/2002 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/121 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 5 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat 07/10/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/122 Secrétariat de l'OMC Clarification du paragraphe 6 de la Décision sur l'équivalence - Note du Secrétariat 18/10/2002 Équivalence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/123 Argentine Clarification du paragraphe 5 de la Décision sur l'équivalence - Observations de l'Argentine concernant le document établi par le Secrétariat (G/SPS/W/121) 25/10/2002 Équivalence; Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/123/Add.1 Argentine Paragraphe 5 de la Décision sur l'équivalence: Directives relatives à des procédures accélérées pour la reconnaissance de l'équivalence en ce qui concerne les produits faisant traditionnellement les produits faisant traditionnellement l'objet d'échanges commerciaux - Communication de l'Argentine - Addendum 20/05/2003 Équivalence; Transparence; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es

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