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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/237/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Révision 29/09/2009 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/237/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Révision 01/03/2010 Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/24 Australie Évaluation et gestion des risques dans le cadre de l'élaboration des normes alimentaires applicables aux additifs et aux contaminants en Australie - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 04/07/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/24/Rev.1 Australie Évaluation et gestion des risques dans le cadre de l'élaboration des normes alimentaires applicables aux additifs et aux contaminants en Australie - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 - Révision 30/10/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/247 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes SPS privées - Note du Secrétariat 20/10/2009 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/247/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes SPS privées - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2010 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/247/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Possible actions for the SPS Committee regarding private SPS standards - Note by the Secretariat - Corrigendum 10/03/2010 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/247/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes privées liées aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 15/06/2010 Normes privées; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/247/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Actions possibles du Comité SPS en ce qui concerne les normes privées liées aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 11/10/2010 Normes privées; Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/25 États-Unis d'Amérique États-Unis: Aperçu du processus de communication de données sur les importations et de prise de décisions au service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'Agriculture des États-Unis 04/07/1995 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/256 Secrétariat de l'OMC Rapport du Groupe de travail spécial des normes SPS privées au Comité SPS 03/03/2011 Normes privées; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/26 Japon Cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adaptation des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 05/07/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/28 Uruguay Communication de l'Uruguay 11/08/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/3 Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande: Cadre réglementaire et processus d'élaboration et d'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande présentée à la réunion des 29 et 30 mars 1995 05/04/1995 Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/32 Secrétariat de l'OMC Graphiques concernant le champ d'application des Accords SPS et OTC - Note du Secrétariat 10/11/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/33 Secrétariat de l'OMC Réunion conjointe extraordinaire SPS/OTC sur les procédures en matière de transparence - Rapport du Président 13/11/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/34 Australie Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs aux SPS - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 14/11/1995 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/36 Nouvelle-Zélande Protocole pour l'échange d'informations: procédures établies par la Nouvelle-Zélande pour l'élaboration et l'application d'une norme phytosanitaire à l'importation - Communication de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 15 et 16 novembre 1995l 15/11/1995 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/38 Chili Accords phyto et zoosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 06/12/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/39 Chili Cadre réglementaire et procédure pour l'élaboration et l'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 06/12/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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