Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 270 sur 305   |   Nombre de documents : 6097   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/HRV/38 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Périodes de transition 27/07/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/HRV/48/Add.3 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Communication de la Croatie - Addendum 04/05/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/HRV/48/Add.4 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Communication de la Croatie - Addendum 11/05/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/HRV/50 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Communication de la Croatie 02/06/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/HRV/55 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Aide-mémoire sur la mise en oeuvre des Accords OTC et SPS en République de Croatie 21/07/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/HRV/56 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Communication de la Croatie 29/07/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/HRV/58 29/09/1999 Communication; Mis en distribution générale En
WT/ACC/HRV/58/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Croatie - Accession de la Croatie - Mise en conformité de la législation croate avec les Accords de l'OMC - Révision 01/10/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/IRQ/3 Groupe de travail de l'accession de l'Iraq - Accession de l'Iraq - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 16/09/2005 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/IRQ/7 Groupe de travail de l'accession de l'Iraq - Accession de l'Iraq - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et aux obstacles techniques au commerce (OTC) à examiner dans le cadre de l'accession 08/02/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/IRQ/7/Add.1 Groupe de travail de l'accession de l'Iraq - Accession de l'Iraq - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre de l'accession - Addendum 15/07/2010 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/IRQ/7/Add.2 Groupe de travail de l'accession de l'Iraq - Accession de l'Iraq - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre de l'accession - Addendum 08/10/2010 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/JOR/14 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Présentation du secteur de l'agriculture et de la politique agricole de la Jordanie 01/07/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/JOR/21 15/09/1999 Communication; Mis en distribution générale En
WT/ACC/JOR/24 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Communication de la Jordanie - Législation - Calendrier de mise en oeuvre 01/10/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/JOR/29 Groupe de travail de l'accession de la Jordanie - Accession de la Jordanie - Communication de la Jordanie - Tableaux de conformité et législation 20/10/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/20 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession de la République du Kazakstan - Textes législatifs communiqués par le Kazakstan 07/04/1999 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/31 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Renseignements sur les mesures sanitaires et phytosanitaires 11/10/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/41 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Tableau synoptique de la législation de la République du Kazakhstan (2003) 28/05/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KAZ/45 Groupe de travail de l'accession du Kazakhstan - Accession du Kazakhstan - Communication de la République du Kazakhstan - Renseignements relatifs aux mesures sanitaires et phytosanitaires 02/03/2004 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 270 sur 305   |   Nombre de documents : 6097   

 
Réinitialiser