RD/AG/84
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Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Document de séance non officiel - Agriculture and Food security : Measures to be adopted at MC12 - A contribution by the Lao People's Democratic Republic for discussion in the agricultural negotiations
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07/07/2021 |
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Proposition; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1911/Rev.2
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Geneve - Participation via zoom - Note du Secrétariat - Programme - Révision |
09/07/2021 |
Évaluation des risques; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1929
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Colombie
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Déclaration de zone indemne de peste porcine classique - Communication présentée par la Colombie |
12/07/2021 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Peste porcine classique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1930
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Colombie
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Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie |
12/07/2021 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1931
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Union européenne
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Étude de la Commission européenne concernant le statut des nouvelles techniques génomiques dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
12/07/2021 |
Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS524/7
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Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Communication du Groupe spécial |
12/07/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.3
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
13/07/2021 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.7
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
13/07/2021 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1930/Rev.1
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Colombie
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Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie - Révision |
13/07/2021 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1932
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Brésil
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Reconnaissance par l'OIE de six états brésiliens comme indemnes de fièvre aphteuse sans vaccination - Comité SPS de l'OMC - Fonctionnement et mise en œuvre de l'accord SPS - Zones exemptes de parasites et de maladies (régionalisation) - Communication présentée par le Brésil |
13/07/2021 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1933 G/TBT/GEN/317
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur ePing - Résultats de l'enquête sur ePing réalisée en 2021
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13/07/2021 |
Autres Problèmes; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1934
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Union européenne
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La transition mondiale vers des systèmes alimentaires durables - Communication présentée par l'Union européenne |
15/07/2021 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Protection du territoire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/AG/209
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Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Observations du Brésil sur le rapport du Président du Conseil Général (JOB/GC/259) |
15/07/2021 |
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Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1935
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Pérou
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Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (N 503) - Communication présentée par le Pérou |
16/07/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1936
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Pérou
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Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (N° 509) - Communication présentée par le Pérou |
16/07/2021 |
Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1937
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Pérou
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Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (N° 498) - Communication présentée par le Pérou
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16/07/2021 |
Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1938
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Pérou
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Restrictions appliquées par le panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou |
16/07/2021 |
Retards injustifiés; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Parasites; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/147
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Secrétariat de l'OMC
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Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Risk analysis in the SPS Agreement, an overview - WTO Secretariat
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16/07/2021 |
Évaluation des risques; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/148
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Communicating risk : developing standards, building communities - Dr Sarah Cahill |
16/07/2021 |
Évaluation des risques; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/149
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Phytosanitary risk communication - Ms Sarah Brunel |
16/07/2021 |
Évaluation des risques; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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