Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 270 sur 299   |   Nombre de documents : 5963   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
RD/AG/84 Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Document de séance non officiel - Agriculture and Food security : Measures to be adopted at MC12 - A contribution by the Lao People's Democratic Republic for discussion in the agricultural negotiations 07/07/2021 Proposition; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1911/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Geneve - Participation via zoom - Note du Secrétariat - Programme - Révision 09/07/2021 Évaluation des risques; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1929 Colombie Déclaration de zone indemne de peste porcine classique - Communication présentée par la Colombie 12/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Peste porcine classique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1930 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie 12/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1931 Union européenne Étude de la Commission européenne concernant le statut des nouvelles techniques génomiques dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne 12/07/2021 Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS524/7 Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Communication du Groupe spécial 12/07/2021 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.3 Japon Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision 13/07/2021 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.7 Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 13/07/2021 Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1930/Rev.1 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1932 Brésil Reconnaissance par l'OIE de six états brésiliens comme indemnes de fièvre aphteuse sans vaccination - Comité SPS de l'OMC - Fonctionnement et mise en œuvre de l'accord SPS - Zones exemptes de parasites et de maladies (régionalisation) - Communication présentée par le Brésil 13/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1933
G/TBT/GEN/317
Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur ePing - Résultats de l'enquête sur ePing réalisée en 2021 13/07/2021 Autres Problèmes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1934 Union européenne La transition mondiale vers des systèmes alimentaires durables - Communication présentée par l'Union européenne 15/07/2021 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/AG/209 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Observations du Brésil sur le rapport du Président du Conseil Général (JOB/GC/259) 15/07/2021 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1935 Pérou Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (N 503) - Communication présentée par le Pérou 16/07/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1936 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (N° 509) - Communication présentée par le Pérou 16/07/2021 Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1937 Pérou Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (N° 498) - Communication présentée par le Pérou 16/07/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1938 Pérou Restrictions appliquées par le panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès au marché des pommes de terre et des oignons péruviens (PCS N° 512) - Communication présentée par le Pérou 16/07/2021 Retards injustifiés; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Parasites; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/147 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Risk analysis in the SPS Agreement, an overview - WTO Secretariat 16/07/2021 Évaluation des risques; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/148 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Communicating risk : developing standards, building communities - Dr Sarah Cahill 16/07/2021 Évaluation des risques; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/149 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Document de séance non officiel - SPS Committee Workshop on Risk Analysis : risk assessment, management, and communication - Monday, 12 July - Tuesday, 13 July 2021 - Phytosanitary risk communication - Ms Sarah Brunel 16/07/2021 Évaluation des risques; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

Page 270 sur 299   |   Nombre de documents : 5963   

 
Réinitialiser