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G/SPS/GEN/1925
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
24/06/2021 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.6
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
25/06/2021 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1911/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation via zoom - Note du Secrétariat - Programme - Révision |
25/06/2021 |
Évaluation des risques; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1926
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Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay
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Préoccupations commerciales spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances Buprofézine, Chlorotalonil, Diflubenzuron, Éthxisulfuron, Glufosinate, Imazalil, Ioxinil, Iprodione, Molinate, Picoxystrobine et Tépraloxydim – (Nº 448) - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay |
25/06/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/15
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du comité SPS des 14 -16 juillet 2021 - Projet d'ordre du jour annoté |
25/06/2021 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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PRESS/882
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Communiqué de presse - Assistance technique - L'Allemagne s'engage à verser 150 000 EUR pour aider les pays en développement à respecter les normes relatives au commerce des produits agricoles |
30/06/2021 |
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Communiqué de presse; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1927
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Nicaragua
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Certificat phytosanitaire d'exportation et certificat phytosanitaire de réexportation et leurs feuillets annexes - Communication présentée par le Nicaragua |
01/07/2021 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1494/Rev.2
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Union européenne
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Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne au titre de l'article 12 du Règlement (CE) n° 396/2005 - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
02/07/2021 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1928
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain
de coopération pour l'agriculture (IICA) |
02/07/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Maladies des animaux; Peste porcine africaine; Médicaments vétérinaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/16
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 14 juillet 2021 - Ordre du jour annoté |
07/07/2021 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/AG/84
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Comité de l'agriculture, session extraordinaire - Document de séance non officiel - Agriculture and Food security : Measures to be adopted at MC12 - A contribution by the Lao People's Democratic Republic for discussion in the agricultural negotiations
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07/07/2021 |
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Proposition; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1911/Rev.2
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Geneve - Participation via zoom - Note du Secrétariat - Programme - Révision |
09/07/2021 |
Évaluation des risques; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1929
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Colombie
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Déclaration de zone indemne de peste porcine classique - Communication présentée par la Colombie |
12/07/2021 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Peste porcine classique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1930
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Colombie
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Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie |
12/07/2021 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1931
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Union européenne
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Étude de la Commission européenne concernant le statut des nouvelles techniques génomiques dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
12/07/2021 |
Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS524/7
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Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Communication du Groupe spécial |
12/07/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/LIC/Q/PHL/5
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Comité des licences d'importation - Régime de licences d'importation des Philippines - Réponses des Philippines aux questions des États-Unis concernant les certificats sanitaires et phytosanitaires de dédouanement des importations |
13/07/2021 |
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Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.3
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
13/07/2021 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.7
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
13/07/2021 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1930/Rev.1
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Colombie
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Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie - Révision |
13/07/2021 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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