Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 27 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1330 Nicaragua Analyse de la réglementation sanitaire relative à l'importation de viande brésilienne aux États-Unis - Communication du Nicaragua 08/05/2014 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1038 Argentine Analyse des facteurs de risque associés à l'ESB en Argentine - Communication de l'Argentine 13/08/2010 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1402 Secrétariat de l'OMC Analyse des réponses au questionnaire sur la transparence au titre de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 20/03/2015 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/751 Secrétariat de l'OMC Analyse des réponses au questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat 21/02/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/751/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Analyse des réponses au Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat - Révision 18/06/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/80 Secrétariat de l'OMC Analyse des risques - Note du Secrétariat 06/03/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/142 Secrétariat de l'OMC Annulation de notifications - Note du Secrétariat 09/11/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.23
G/SPS/GEN/804/Rev.15
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel - Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives á la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2023 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.21
G/SPS/GEN/804/Rev.13
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 19/03/2021 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.24
G/SPS/GEN/804/Rev.16
Aperçu annuel - Mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 01/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.22
G/SPS/GEN/804/Rev.14
Secrétariat de l'OMC Aperçu annuel – mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et préoccupations commerciales spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2022 Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/20 Nouvelle-Zélande Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 22/06/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1074 Union européenne Aperçu des activités d'assistance technique dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Union européenne 18/03/2011 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/726 Secrétariat de l'OMC Aperçu des activités d'assistance technique liée aux mesures SPS indiquées dans la Base de données OMC/OCDE sur le renforcement des capacités dans le domaine du commerce - Note du Secrétariat 04/10/2006 Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/823 Banque mondiale Apercu des activités et publications récentes de la Banque mondiale dans le domaine des normes SPS - Communication de la Banque mondiale 04/03/2008 Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/992 Banque mondiale Aperçu des activités liées à la protection SPS - Communication de la Banque mondiale 18/02/2010 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1570 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAC - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAC-USAID 18/07/2017 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1759 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO au cours de la période allant de décembre 2019 à mars 2020 - Communication présenté par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes Sanitaires et phitosanitaires (SPS) 28/02/2020 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1643 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO au cours de la période août octobre 2018 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID 03/10/2018 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1678 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période octobre 2018 mars 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID 25/02/2019 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Espèces envahissantes; Parasites; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 27 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser