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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1324 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) - (Octobre 2013 - mars 2014) 02/04/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1332 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de seizième rapport annuel 12/06/2014 Normes internationales/harmonisation; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1333 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 12/06/2014 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1334 Secrétariat de l'OMC Définitions existantes des normes privées dans d'autres organisations internationales - Note du Secrétariat 18/06/2014 Normes privées; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1334/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Définitions existantes des normes privées dans d'autres organisations internationales - Note du Secrétariat - Révision 05/08/2014 Normes privées; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1336 Secrétariat de l'OMC Atelier sur l'analyse des risques - Projet de programme - Note du Secrétariat 25/06/2014 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1337 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 26/06/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1338 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) 27/06/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1339 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 27/06/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/134 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Déclaration faite par l'observateur de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1340 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) 27/06/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1341 Union africaine (UA) Réunion du Comité SPS de l'OMC - 9 - 10 juillet 2014, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS 30/06/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1343 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 60e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 07/07/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1344 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 20 juin 2014) 07/07/2014 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1345 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs 07/07/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1346 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport de la SADC - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 07/07/2014 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1348 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2015 - Note du Secrétariat 11/07/2014 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1348/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2015 - Note du Secrétariat - révision 20/01/2015 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1354 Secrétariat de l'OMC Demande de renseignements de l'Inde sur les notifications relatives aux produits biologiques - Note du Secrétariat 21/08/2014 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1354/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Demande de renseignements de l'Inde sur les notifications relatives aux produits biologiques - Note du Secrétariat - Révision 07/11/2014 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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