Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 27 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/94 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 21 et 22 mars 2019 - Note du Secrétariat_x000D_ 27/06/2019 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/94/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 18/07/2019 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/87 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 13 et 14 juillet 2017 - Note du Secrétariat_x000D_ 26/09/2017 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/87/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 13 - 14 July 2017 - Note by the Secretariat 13/10/2017 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/97/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secretariat - Révision 25/02/2020 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/394 Canada Évaluation du risque d'encéphalopathie spongiforme bovine chez les bovins au Canada - Déclaration du Canada à la réunion des 2 - 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/51
G/L/538
G/SPS/GEN/316
WT/DS256/1
Hongrie Turquie - Interdiction à l'importation d'aliments pour animaux domestiques en provenance de Hongrie - Demande de consultations présentée par la Hongrie 07/05/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1239 Belize Assistance technique renseignements communiqués par les Membres - Communication présentée par le Belize 27/03/2013 Santé des animaux; Santé des personnes; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/615 Cuba Mesures adoptées en matière de médecine vétérinaire - Communication de Cuba 06/01/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/922 Brésil Renseignements sur les foyers de grippe humaine de Type A/H1N1 - Communication présentée par le Brésil 13/05/2009 Santé des animaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1328 Fédération de Russie Prescriptions de l'UE relatives au traitement thermique de la viande - Communication présentée par la Fédération de Russie 17/04/2014 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/25 États-Unis d'Amérique États-Unis: Aperçu du processus de communication de données sur les importations et de prise de décisions au service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'Agriculture des États-Unis 04/07/1995 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/744 Taipei chinois Certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 10/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/744/Corr.1 Taipei chinois Veterinary and Phytosanitary Certificates - Submission by the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu - Corrigendum 11/01/2007 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1737 Mexique Modification du modèle de certificat zoosanitaire d'exportation - Communication présentée par le Mexique 17/10/2019 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1060 Colombie Situation concernant la tuberculose bovine - Communication présentée par la Colombie 07/01/2011 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1061 Colombie Situation concernant la brucellose - Communication présentée par la Colombie 07/01/2011 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1571 Argentine Exportation de produits d'origine animale et d'animaux vivants/nouveau tampon de sécurité et mise à jour du registre des fonctionnaires ayant la signature internationale - Communication présentée par l'Argentine 29/08/2017 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/170 Norvège; Union européenne Communication conjointe de la Norvège et des Communautés européennes 14/03/2000 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/878 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Actions de l'OIE en faveur du commerce des produits (marchandises) d'origine animale et initiatives clés prises par cette organisation pour le développement des capacités des membres - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 02/10/2008 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 27 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser