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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/49 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 15/03/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/50 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications présentés par des membres et des observateurs pendant l'année 1995 - Note du Secrétariat 08/03/1996 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/62 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 23/05/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/84 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Classification des références aux textes du Codex - Demande de la Commission du Codex Alimentarius 08/10/1997 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/84/Corr.1 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Classification of References to Codex Texts - Request from the Codex Alimentarius Commission - Corrigendum 10/10/1997 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/92/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport - Révision 17/02/1999 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/99 Thaïlande Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Thaïlande 02/03/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/10.7/N/21 Notification - Accord conclu par un Membre avec un autre ou d'autres pays sur des questions relatives aux règlements techniques, aux normes ou aux procédures d'évaluation de la conformité - Lettonie 25/03/1999 En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/D/5 Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (Hormones) - Demande de consultations présentée par les États-Unis 31/01/1996 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/D/51 Russie - Mesures concernant l'importation et le transit de certains produits ukrainiens - Demande de consultations présentée par l'Ukraine 20/10/2017 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/111 Déclaration du Mexique sur le Décret portant modification de l'article 25.3 du Règlement sur le contrôle sanitaire des produits et services, et ajoutant l'article 196bis, publié au Journal officiel du 26 janvier 2011 - Communication du Mexique 22/02/2011 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/127 Renseignements sur les activités de l'ITC 26/01/2012 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/133 Renseignements sur les activités de l'ITC 08/10/2012 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/235 Activités de l'organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) liées aux travaux du Comité OTC de l'OMC - Renseignements communiqués par l'ONUDI 20/09/2017 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/M/4 Compte rendu de la réunion tenue le 1er mars 1996 10/06/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/Notif.00/414 Notification - Union européenne - Perméthrine (substance active de pesticide) 13/09/2000 En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/Notif.00/501 Notification - République de Corée - Produits pharmaceutiques, médecine orientale 17/10/2000 En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/Notif.00/586 Notification - Argentine - Produits et sous-produits animaux et dérivés de produits animaux 22/12/2000 En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/103
WT/CTE/W/101
Comité du commerce et de l'environnement - Obstacles techniques à l'accès des pays en développement aux marchés - Note d'information du Secrétariat 25/01/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/109 Communication de la Géorgie 11/05/1999 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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