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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1170 Canada Processus de transition en vue de l'application du cadre réglementaire des aliments aux aliments vendus comme produits de santé naturels - Communication présentée par le Canada 06/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1171 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 - 11 juillet 2012 - Point 3 b) ii) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur 09/07/2012 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1172 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 54ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 10/07/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1173 Cameroun; Colombie; Équateur; Mexique; Nicaragua; Pérou Nouvelles teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires en Union européenne - Communication présentée par le Cameroun, la Colombie, l'Équateur, le Mexique, le Nicaragua et le Pérou 12/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1173/Rev.1 Cameroun; Colombie; Équateur; Ghana; Mexique; Nicaragua; Pérou Nouvelles teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires en Union européenne - Communication présentée par le Cameroun, la Colombie, l'Équateur, le Ghana, le Mexique, le Nicaragua et le Pérou - Révision 18/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1174 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2013 - Note du Secrétariat 13/07/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1174/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Révision des dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2013 - Note du Secrétariat - Révision 13/11/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1174/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Révision des dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2013 - Note du Secrétariat - Révision 06/12/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1175 Mexique Renseignements sur les foyers de grippe aviaire de type AH7N3 - Communication présentée par le Mexique 19/07/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1176 Mexique Publication du Règlement relatif à la Loi fédérale sur la santé animale au journal officiel du 21 mai 2012 - Communication présentée par le Mexique 19/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1177 Mexique Accord établissant les additifs et auxiliaires utilisés dans les aliments, les boissons et les compléments alimentaires, leur utilisation et certaines dispositions sanitaires - Communication présentée par le Mexique 19/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1178 Argentine Renseignements sur la reconnaissance de zone exempte de la mouche des fruits - Communication présentée par l'Argentine 20/07/2012 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1179 Argentine Situation sanitaire concernant la fièvre aphteuse - Communication présentée par l'Argentine 20/07/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/118 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Liste d'experts en matière d'analyse des risques phytosanitaires - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) au nom de l'Organisation nord-américaine de la protection des végétaux 07/05/1999 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1180 Argentine Situation sanitaire concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et les autres encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) - Communication présentée par l'Argentine 20/07/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1181 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du Commerce International (ITC) (avril - juin 2012) 24/07/2012 Préservation des végétaux; Normes privées; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1182 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 24/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1183 Mexique Certificats d'importation et d'exportation de marchandises issues de l'agriculture, de l'élevage, de l'aquaculture et de la pêche - Communication présentée par le Mexique 16/08/2012 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1184 Mexique Déclaration du Mexique en tant que zone exempte de la salmonellose aviaire - Communication présentée par le Mexique 23/08/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1185 Mexique Déclaration du Mexique en tant que zone exempte de la peste porcine classique - Communication présentée par le Mexique 23/08/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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