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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1724 Mexique Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de dourine - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1856 Colombie Autodéclaration d'une zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par la Colombie 06/11/2020 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1641 Autodéclaration du Mexique en tant que pays historiquement exempt de peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique 27/09/2018 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1669 Mexique Autodéclaration du Mexique en tant que pays historiquement exempt de maladie hémorragique du lapin - Communication présentée par le Mexique 16/01/2019 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/7 Australie Australie : cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 29 et 30 mars 1995 19/04/1995 Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/108 Hong Kong, Chine Aucun nouveau cas de grippe aviaire H5N1 n'a été signalé depuis décembre 1997 - Communication de Hong Kong, Chine 06/01/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2192/Rev.2 Atelier thématique sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 13/03/2024 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1613/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 22/06/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1613/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 06/07/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1613 Secrétariat de l'OMC Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 08/05/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2192/Rev.1 Atelier thématique du Comité SPS sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 22/02/2024 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2192 Atelier thématique du Comité SPS sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 19/12/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1514/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 20/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1514 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 07/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/292/Rev.2 Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique Atelier sur les limites maximales de résidus (LMR) pour pesticides : recommandations pour approbation par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda - Révision 30/10/2017 Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/292/Rev.1 Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique Atelier sur les limites maximales de résidus (LMr) pour pesticides : étapes suivantes pouvant être envisagées par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda - Révision 03/10/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/292 Kenya; Ouganda; États-Unis d'Amérique Atelier sur les limites maximales de résidus (LMr) pour pesticides : étapes suivantes pouvant être envisagées par le Comité SPS - Communication présentée par les États-Unis, le Kenya et l'Ouganda 08/03/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1498 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus (LMR) - Lundi 24 octobre - mardi 25 octobre 2016 - Programme - Note du Secrétariat 17/06/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1336 Secrétariat de l'OMC Atelier sur l'analyse des risques - Projet de programme - Note du Secrétariat 25/06/2014 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/60 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence tenu les 18 et 22 octobre 2010 - Note du Secrétariat 17/12/2010 Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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