G/SPS/GEN/803
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Union européenne
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Autorité responsable des notifications et point d'information des ce pour l'Accord SPS: expérience acquise concernant les procédures de fonctionnement et données d'expérience récente - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence,
Genève, 15 et 16 octobre 2007 - Note de réflexion |
10/10/2007 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note d'information; Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/456
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Union européenne
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Autorité responsable des notifications et point d'information des ce pour l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires: procédures de fonctionnement et données d'expérience récente - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - 31 octobre 2003 - Note de réflexion
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05/12/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1044
|
Union européenne
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Autorité responsable des notifications et Point d'information de l'UE pour l'Accord SPS - Expérience acquise après la révision des Directives concernant la transparence de décembre 2008 - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence
- Genève, 19 et 22 octobre 2010 - Note de réflexion |
08/10/2010 |
Transparence; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1041/Add.1
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Argentine
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Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum |
08/10/2010 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1041/Add.2
|
Argentine
|
Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum |
09/08/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1041
|
Argentine
|
Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine |
20/09/2010 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/923
|
Argentine
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Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine |
18/05/2009 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1296
|
Argentine
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Autorisations phytosanitaires de réexportation - Communication de l'Argentine |
15/01/2014 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1793
|
Pérou
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Autodéclarations du Pérou en tant que pays indemne des maladies causées par le virus de la tête jaune (génotype 1) et le virus de la myonécrose infectieuse - Communication presentee par le Perou
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18/06/2020 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1725
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Mexique
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Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de myiase à cochliomyia hominivorax et de myiase à chrysomya bezziana - Communication présentée par le Mexique |
03/09/2019 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1723
|
Mexique
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Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de morve - Communication présentée par le Mexique |
29/08/2019 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1724
|
Mexique
|
Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de dourine - Communication présentée par le Mexique |
03/09/2019 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1856
|
Colombie
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Autodéclaration d'une zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par la Colombie |
06/11/2020 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1641
|
|
Autodéclaration du Mexique en tant que pays historiquement exempt de peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique |
27/09/2018 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1669
|
Mexique
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Autodéclaration du Mexique en tant que pays historiquement exempt de maladie hémorragique du lapin - Communication présentée par le Mexique |
16/01/2019 |
Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/7
|
Australie
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Australie : cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 29 et 30 mars 1995 |
19/04/1995 |
Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Protection du territoire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/108
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Hong Kong, Chine
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Aucun nouveau cas de grippe aviaire H5N1 n'a été signalé depuis décembre 1997 - Communication de Hong Kong, Chine |
06/01/1999 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2192/Rev.2
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Atelier thématique sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision |
13/03/2024 |
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Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1613/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision |
22/06/2018 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1613/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision |
06/07/2018 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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