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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SYC/39 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Document de consultation 16/08/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24 Groupe de travail de l'accession de la république des seychelles - Accession des Seychelles - liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions 06/03/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 15/05/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 13/09/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 08/09/2014 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/LBN/17 Groupe de travail de l'accession de la République du Liban - Accession de la République du Liban - Questions et réponses additionnelles 24/07/2008 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/21 Groupe de travail de l'accession de la République du Liban - Accession de la République du Liban - Questions et réponses additionnelles 25/05/2010 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/TJK/3 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 21/02/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/9 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) dans le cadre de l'accession de la République du Tadjikistan à l'OMC 27/02/2004 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/11 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Questions et réponses additionnelles 02/03/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/13 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Questions et réponses additionnelles 29/03/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/FRY/3 Groupe de travail de l'accession de la République fédérale de Yougoslavie - Accession de la République fédérale de Yougoslavie - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 27/06/2002 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/FRY/3/Add.1 Groupe de travail de l'accession de la République Fédérale de Yougoslavie - Accession de la République Fédérale de Yougoslavie - Aide-Mémoire sur le régime de commerce extérieur - Addendum 28/06/2002 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/AFG/11 Groupe de travail de l'accession de la République islamique d'Afghanistan - Accession de l'Afghanistan - Liste exemplative de questions relatives à l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à prendre en considération dans le cadre des accessions 06/02/2012 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/AFG/11/Add.1 Groupe de travail de l'accession de la République islamique d'Afghanistan - Accession de l'Afghanistan - Liste exemplative de questions relatives à l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à prendre en considération dans le cadre des accessions - Addendum 07/06/2012 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/IRN/7 Groupe de travail de l'accession de la République islamique d'Iran - Accession de la République islamique d'Iran - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 08/12/2011 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/KGZ/16 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Accession de la République kirghize - Questions et réponses supplémentaires 27/03/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/KGZ/23 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Accession de la République kirguize - Dernières mesures juridiques destinées à permettre l'accession de la République kirghize à l'OMC 15/06/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KGZ/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Projet de Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République Kirghize - Révision 03/07/1998 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/KGZ/9/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Projet de Rapport du Groupe de travail de l'accession de la République Kirghize - Révision 28/05/1998 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es

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