Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 269 sur 305   |   Nombre de documents : 6092   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/232 Nouvelle-Zélande Expérience en matière de reconnaissance de l'équivalence des mesures phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande 28/02/2001 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/231 Organisation mondiale de la santé (OMS) Activités de normalisation liées à l'Accord SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 28/02/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/230 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Norme internationale concernant l'encephalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 28/02/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/229 Secrétariat de l'OMC Critères d'octroi du statut d'observateur - Note du Secrétariat 23/02/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/228 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2000 - Note du Secrétariat 21/02/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/227 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Participation des pays en développement aux activités normatives dans le Cadre de la CIPV - Résumé statistique présenté par le Secrétariat de la CIPV pour la réunion du Comité qui doit se tenir les 14 et 15 mars 2001 08/02/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/226 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de janvier 2001 - Note du Secrétariat 05/02/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/225
G/TBT/W/154
WT/CTE/W/181
Union européenne Comité du commerce et de l'environnement - Résolution du Conseil européen sur le principe de précaution - Communication des Communautés européennes 02/02/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/224 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de décembre 2000 - Note du Secrétariat 09/01/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/223 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 2000 - Note du Secrétariat 05/12/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/222 Organisation mondiale de la santé (OMS) Comité des mesures sanitaire et phytosanitaires - Nouvelle variante de la maladie de Creutzfeldt-Jakob (nv-MCJ) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 05/12/2000 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/221 Organisation mondiale de la santé (OMS) Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 05/12/2000 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/220 Nouvelle-Zélande; Union européenne Restrictions appliquées à l'exportation vers le Panama de lait en poudre destiné à la consommation humaine - Déclaration faite par les Communautés européennes à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/219 Nouvelle-Zélande Restrictions appliquées par l'indonésie à l'importation de fruits frais - Déclaration de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/218 Australie Restrictions appliquées par l'Australie à l'importation de durians - Réponse de l'Australie à la déclaration de la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/217 Thaïlande Restrictions appliquées par l'Australie à l'importation de durians - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/216 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/215 Union européenne Peste porcine classique en Grande-Bretagne - Rapport n° 5 - Renseignements communiqués par les Communautés européennes 08/11/2000 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/214 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Coopération technique: Une vue d'ensemble - Document présenté par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 08/11/2000 Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/213 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Coopération technique - Situation des différents systèmes de protection sanitaire agro-alimentaires dans les pays du Continent américain - Document présenté par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 07/11/2000 Innocuité des produits alimentaires; Espèces envahissantes; Assistance technique; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 269 sur 305   |   Nombre de documents : 6092   

 
Réinitialiser