Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 269 sur 289   |   Nombre de documents : 5767   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1396 Pérou Résultats de la 46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire, tenue au pérou - Communication présentée par le Pérou 11/03/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1422 Pérou Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 29/06/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1423 Pérou Service national de l'hygiène des produits de la pêche (SANIPES) - Communication présentée par le Pérou 29/06/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1444 Pérou Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 01/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1445 Pérou Mesures d'amélioration dans le domaine de l'hygiène des produits de la pêche appliquées par l'Organisme national de l'hygiène des produits de la pêche du Pérou (SANIPES) - Communication présentée par le Pérou 01/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1477 Pérou Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 08/03/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1496 Pérou Exigences sanitaires applicables à l'importation au Pérou des produits alimentaires de fabrication industrielle à l'exception des produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Pérou 17/06/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1518 Pérou Guide pour le renforcement de la sécurité sanitaire des exportations de mahi mahi - Communication présentée par le Pérou 13/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1526 Pérou Règlement (CE) n° 258/97 et règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatifs aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 17/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1586 Pérou Règlement (UE) 2017/1164 de la Commission du 22 juin 2017 modifiant les annexes Ii et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acrinathrine, me métalaxyl et de thabendazole présents dans ou sur certains produits - Communication présentée par le Pérou 30/10/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1587 Pérou Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 30/10/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/16 Pérou Communication du Pérou 17/06/1997 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1602 Pérou Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 09/02/2018 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1646 Pérou Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 10/10/2018 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1783 Pérou Mesures concernant les certificats sanitaires relatifs aux ressources et aux produits hydrobiologiques visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par le Pérou 08/06/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1791 Pérou Initiative de l'APEC sur la promotion de la transparence par l'amélioration des renseignements présentés dans les notifications de mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Pérou 18/06/2020 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1792 Pérou Restrictions à l'exportation de chocolat et des dérivés du cacao en raison de l'application de teneurs maximales en cadmium sans fondement scientifique - Communication présentée par le Pérou 18/06/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1793 Pérou Autodéclarations du Pérou en tant que pays indemne des maladies causées par le virus de la tête jaune (génotype 1) et le virus de la myonécrose infectieuse - Communication presentee par le Perou 18/06/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1815 Pérou Installations informatiques relatives aux certificats sanitaires officiels requis pour l'exportation de produits alimentaires, aux certificats de vente libre de produits alimentaires et aux autorisations sanitaires concernant les additifs alimentaires, en vue de relancer le commerce international - Communication présentée par le Pérou 15/07/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Innocuité des produits alimentaires; Additifs alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1821 Pérou Mesures concernant les certificats sanitaires visant à faciliter les échanges de produits et de ressources hydrobiologiques - Communication présentée par le Pérou 21/08/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 269 sur 289   |   Nombre de documents : 5767   

 
Réinitialiser