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G/SPS/R/74
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 25 - 26 mars 2014 - Note du Secrétariat |
06/06/2014 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/64
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 19 et 20 octobre 2011 - Note du Secrétariat |
17/01/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/84
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 27 et 28 octobre 2016 - Note du Secrétariat_x000D_ |
22/12/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/86
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 22 et 23 mars 2017 - Note du Secrétariat |
01/06/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/88
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 2 et 3 novembre 2017 - Note du Secrétariat _x000D_ |
20/12/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/78
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 26 et 27 mars 2015 - Note du Secrétariat |
21/05/2015 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/82
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 16 et 17 mars 2016 - Note du Secrétariat |
07/06/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/83
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 30 juin et 1er juillet 2016 - Note du Secrétariat |
09/08/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/62/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Summary of the meeting of 30 - 31 March 2011 - Note by the Secretariat - Corrigendum
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09/06/2011 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/GEN/259
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Collaboration entre la Commission du Codex alimentarius et l'Office international des épizooties - Communication de l'OIE |
03/07/2001 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1172
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 54ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 |
10/07/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1319
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (oirsa) dans le cadre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - rapport au comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 25 et 26 mars 2014 |
19/03/2014 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1257
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Comité des accords commerciaux régionaux - Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 57 réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 27 et 28 juin 2013 |
21/06/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1285
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Comité des mesures sanitaires et phitosanitaires, 16 et 18 octobre 2013 |
15/10/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1235
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 56ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 21 et 22 mars 2013
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18/03/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1429
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 63éme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 15 et 16 juillet 2015 |
06/07/2015 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1476
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSa) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 65ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, novembre 2015 à janvier 2016 |
08/03/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1523
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 67eme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2016 |
17/10/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1536
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la soixante-huitième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, d'octobre 2016 à février 2017 |
08/03/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1063
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Union européenne
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Établissement d'une liste d'établissements et d'usines agréés ou enregistrés pour l'importation ou le transit de sous produits animaux - Communication présentée par l'Union européenne |
11/01/2011 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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