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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(99)/3978/Rev.8 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Liste, par sujet, des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 25/10/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/3978/Rev.9 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Liste, par sujet, des propositions présentées dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 18/11/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/4797 [General Council] - Preparations for the 1999 Ministerial Conference - Compilation of Proposals Submitted so far in Phase 2 - Informal Note by the Secretariat 11/08/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
JOB(99)/4797/Rev.1 [General Council] - Preparations for the 1999 Ministerial Conference - Compilation of Proposals Submitted so far in Phase 2 - Informal Note by the Secretariat - Revision 21/09/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
JOB(99)/4797/Rev.2 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Compilation des propositions présentées à ce jour dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 25/10/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/4797/Rev.3 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Compilation des propositions présentées dans la phase 2 - Note informelle du Secrétariat - Révision 18/11/1999 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/5868 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Texte ministériel: Premier projet 07/10/1999 Document de la série Job; Texte ministériel {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/5868/Add.1 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Texte ministériel: Premier projet - Addendum 11/10/1999 Document de la série Job; Texte ministériel {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(99)/5868/Rev.1 [Conseil général] - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Texte ministériel: Projet révisé 19/10/1999 Document de la série Job; Texte ministériel {projet}; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/ACC/2 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Communication de la Fédération de Russie 28/05/2010 Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/ACC/BLR/10 Groupe de travail de l'accession du bélarus - Accession du Bélarus - Aide mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC 11/03/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/ACC/BLR/10/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du bélarus - Accession du Bélarus - Aide-mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC - Révision 21/12/2020 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/ACC/BLR/10/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Bélarus - Accession du Bélarus - Aide mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC - Révision 08/09/2021 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/ACC/UZB/8 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Déclaration de M. Alisher Karimov, Vice-ministre de la justice de la République d'Ouzbékistan, sur les faits nouveaux concernant la législation en Ouzbékistan - Sixième réunion du Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Mardi 14 mars 2023 13/04/2023 Document de la série Job; Exposé; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/AG/109 Comité de l'Agriculture - Session extraordinaire - État d'avancement des négociations sur l'agriculture par l'Ambassadeur Stephen Ndun'Gu Karau, Président de la session extraordinaire du Comité de l'agriculture 05/09/2017 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/AG/128 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Compilation 06/12/2017 Document de la série Job; Note - Président; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/AG/209 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Observations du Brésil sur le rapport du Président du Conseil Général (JOB/GC/259) 15/07/2021 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/DEV/10 Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie - Dispositions relatives au transfert de technologie dans les Accords de l'OMC 19/11/2010 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/DEV/60
JOB/TNC/79
Afrique du Sud Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Propositions du G-90 sur le traitement spécial et différencié axées sur des accords particuliers - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe ACP, du Groupe africain et du Groupe des PMA 09/03/2020 Traitement spécial et différencié; Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/DEV/65
JOB/TNC/97
Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Document du G 90 pour la Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement (Session extraordinaire du CCD) sur 10 propositions axées sur des accords particuliers concernant le traitement spécial et différencié - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe africain, du Groupe des PMA et de l'Organisation des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OEACP) 14/09/2021 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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