|
G/SPS/R/94
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 21 et 22 mars 2019 - Note du Secrétariat_x000D_ |
27/06/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/94/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
|
18/07/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
|
|
G/SPS/R/95
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 18 et 19 juillet 2019 - Note du Secrétariat |
12/09/2019 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Assistance technique; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Biotechnologie; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Additifs alimentaires; Bien-être des animaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Champignons; Grippe aviaire; Transparence; Équivalence; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/95/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 18 et 19 juillet 2019 - Note du Secrétariat - Corrigendum |
05/11/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/97
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunión des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secrétariat |
18/12/2019 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Traitement spécial et différencié; Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/97/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
|
14/01/2020 |
Aliments pour animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
|
|
G/SPS/R/97/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secretariat - Révision |
25/02/2020 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/98
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance d'échange de renseignements sur la COVID-19 - 24 juin 2020 - Résumé écrit - Projet |
10/08/2020 |
COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/99
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 25 et 26 juin 2020 - Note du Secrétariat |
11/08/2020 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/99/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
|
31/08/2020 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
|
|
G/SPS/W/1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Notifications présentées au titre de l'Accord du Tokyo Round relatif aux obstacles techniques au commerce qui peuvent avoir un intérêt dans le contexte de l'Accord de l'OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
08/02/1995 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/100
|
Secrétariat de l'OMC
|
Demande de renseignements de la part des Membres concernant l'utilisation des normes internationales - Note du Secrétariat |
30/03/1999 |
Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/101
|
Secrétariat de l'OMC
|
Questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat |
23/07/1999 |
|
Note - Secrétariat; Questionnaire; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/102
|
Secrétariat de l'OMC
|
Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat |
29/07/1999 |
|
Note - Secrétariat; Questionnaire; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/102/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Corrigendum |
02/09/1999 |
|
Note - Secrétariat; Questionnaire; |
Mis en distribution générale |
Fr
|
|
G/SPS/W/103
|
Secrétariat de l'OMC
|
Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS |
30/08/1999 |
Transparence; |
Questionnaire; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/104
|
Secrétariat de l'OMC
|
Directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Note du Secrétariat |
20/03/2000 |
|
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/105
|
Secrétariat de l'OMC
|
Traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat |
09/05/2000 |
|
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/106
|
Égypte
|
Observations concernant les directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Communication de l'Égypte |
10/05/2000 |
|
Communication; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/107
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de deuxième rapport annuel |
16/05/2000 |
|
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
