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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WTO/AIR/SPS/6 Secrétariat de l'OMC Réunion des 14 - 16 octobre 2015 02/10/2015 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/7 Secrétariat de l'OMC Soixante-cinquième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 16 et 17 mars 2016 15/02/2016 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/8 Secrétariat de l'OMC Réunion les 16 et 17 mars 2016 04/03/2016 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/9 Secrétariat de l'OMC Soixante-sixième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 30 juin et 1er juillet 2016 27/05/2016 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/40 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-cinquième réunion ordinaire - Réunion du 22 au 24 mars 2023 03/02/2023 Ordre du jour; Aérogramme; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/458/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information tenue le 31 octobre 2003 - Exposés des participants - Corrigendum 24/03/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/826 Outils de l'ONUDI pour l'évaluation des capacités SPS - Bref aperçu - Atelier du FANDC sur les outils d'évaluation des capacités SPS - 31 mars 2008 14/03/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Ordre du jour; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(01)/104 Réunion des 10 et 11 Juillet 2001 - Ordre du jour provisoire annoté 03/07/2001 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(04)/154 Réunion des 27 et 28 octobre 2004 - Ordre du jour provisoire annoté 20/10/2004 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/121 Réunion des 29 et 30 juin 2005 - Ordre du jour provisoire annoté 22/06/2005 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/24 Réunion des 9 et 10 mars 2005 - Ordre du jour provisoire annoté 01/03/2005 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/11 Réunion des 1er et 2 février 2006 - Ordre du jour provisoire annoté 25/01/2006 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/201 Réunion des 27 et 28 juin 2006 - Ordre du jour provisoire annoté 20/06/2006 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(06)/61 Réunion des 29 et 30 mars 2006 - Ordre du jour provisoire annoté 22/03/2006 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/89 [Organisation mondiale du commerce] - Réunion informelle - Séance d'information informelle sur les normes privées organisée conjointement par la CNUCED et l'OMC - Programme 13/06/2007 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/89/Rev.1 15/06/2007 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En
JOB(08)/23 Réunion des 2 et 3 avril 2008 - Ordre du jour provisoire annoté 27/03/2008 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/10 Secrétariat de l'OMC Consultations informelles du comité SPS - 16 septembre 2020 - Ordre du jour annoté 09/09/2020 COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/12 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 4 novembre 2020 - Ordre du jour annoté 29/10/2020 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/16 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 14 juillet 2021 - Ordre du jour annoté 07/07/2021 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es

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