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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1355 Brésil Éradication du Cydia pomonella - Communication présentée par le Brésil 17/09/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1354/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Demande de renseignements de l'Inde sur les notifications relatives aux produits biologiques - Note du Secrétariat - Révision 07/11/2014 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1354 Secrétariat de l'OMC Demande de renseignements de l'Inde sur les notifications relatives aux produits biologiques - Note du Secrétariat 21/08/2014 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1353 Nouvelle-Zélande Le Ministère néo-zélandais des industries primaires modifie son système de certification électronique pour les produits laitiers - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 15/08/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1352 Thaïlande Déclaration de la Thaïlande en tant que zone exempte de pantoea stewartii subsp. stewartii - Communication présentée par la Thaïlande 07/08/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1351 Mexique Comité des subventions et des mesures compensatoires - Mesures phytosanitaires pour le contrôle et l'atténuation de la propagation de la maladie de pierce Xylella fastidiosa subsp. fastidiosaet de ses vecteurs - Communication présentée par le Mexique 16/07/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1350 Mexique Mesures phytosanitaires pour le contrôle et l'atténuation de la propagation de la mouche du vinaigre à ailes tachetées (Drosophila Suzukii Matsumura) - Communication présentée par le Mexique 16/07/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/135 Argentine Réponse de la République argentine au document G/SPS/GEN/114 présenté par l'Union européenne - Communication de l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 23/07/1999 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1349 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma catenifer) - Communication presenté par le Mexique 16/07/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1348/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2015 - Note du Secrétariat - révision 20/01/2015 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1348 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2015 - Note du Secrétariat 11/07/2014 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1347 Argentine Reconnaissance par l'OIE de l'Argentine comme pays indemne de péripneumonie contagieuse bovine et de peste des petits ruminants - Communication présentée par l'Argentine 11/07/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1346 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport de la SADC - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 07/07/2014 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1345 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs 07/07/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1344 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 20 juin 2014) 07/07/2014 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1343 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 60e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 07/07/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1342 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 07/07/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1341 Union africaine (UA) Réunion du Comité SPS de l'OMC - 9 - 10 juillet 2014, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS 30/06/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1340 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) 27/06/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/134 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Déclaration faite par l'observateur de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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