G/SPS/GEN/1358
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Secrétariat de l'OMC
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Aatelier sur l'analyse des risques - Lundi 13 octobre - mardi 14 octobre 2014 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
30/09/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1357
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
30/09/2014 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1356
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Équateur
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Intervention d'AGROCALIDAD dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur |
18/09/2014 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1355
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Brésil
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Éradication du Cydia pomonella - Communication présentée par le Brésil |
17/09/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1354/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Demande de renseignements de l'Inde sur les notifications relatives aux produits biologiques - Note du Secrétariat - Révision |
07/11/2014 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1354
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Secrétariat de l'OMC
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Demande de renseignements de l'Inde sur les notifications relatives aux produits biologiques - Note du Secrétariat |
21/08/2014 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1353
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Nouvelle-Zélande
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Le Ministère néo-zélandais des industries primaires modifie son système de certification électronique pour les produits laitiers - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande |
15/08/2014 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1352
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Thaïlande
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Déclaration de la Thaïlande en tant que zone exempte de pantoea stewartii subsp. stewartii - Communication présentée par la Thaïlande |
07/08/2014 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1351
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Mexique
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Comité des subventions et des mesures compensatoires - Mesures phytosanitaires pour le contrôle et l'atténuation de la propagation de la maladie de pierce Xylella fastidiosa subsp. fastidiosaet de ses vecteurs - Communication présentée par le Mexique |
16/07/2014 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1350
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Mexique
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Mesures phytosanitaires pour le contrôle et l'atténuation de la propagation de la mouche du vinaigre à ailes tachetées (Drosophila Suzukii Matsumura) - Communication présentée par le Mexique |
16/07/2014 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/135
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Argentine
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Réponse de la République argentine au document G/SPS/GEN/114 présenté par l'Union européenne - Communication de l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 |
23/07/1999 |
Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1349
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Mexique
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Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma catenifer) - Communication presenté par le Mexique |
16/07/2014 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1348/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Dates des réunions du comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2015 - Note du Secrétariat - révision |
20/01/2015 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1348
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Secrétariat de l'OMC
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Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2015 - Note du Secrétariat |
11/07/2014 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1347
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Argentine
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Reconnaissance par l'OIE de l'Argentine comme pays indemne de péripneumonie contagieuse bovine et de peste des petits ruminants - Communication présentée par l'Argentine |
11/07/2014 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1346
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport de la SADC - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 |
07/07/2014 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1345
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
07/07/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1344
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 20 juin 2014) |
07/07/2014 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1343
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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60e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
07/07/2014 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1342
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Canada
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
07/07/2014 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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