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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/TLS/12 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 31/05/2021 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TLS/13 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions 31/05/2021 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1911 Secrétariat de l'OMC Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation via zoom - Note du Secrétariat - Programme 01/06/2021 Évaluation des risques; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1912 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 01/06/2021 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/32/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 01/06/2021 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1913 Centre du commerce international (CCI) Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS (Mars-juin 2021) - Communication de l'ITC 11/06/2021 Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1914 États-Unis d'Amérique Renseignements à l'intention des Membres - Cours en ligne autoformation dans le domaine SPS - Réunion du Comité SPS de l'OMC Juillet 2021 - Communication présentée par les États-Unis 11/06/2021 Assistance technique; Additifs alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1915 Nouvelle-Zélande Comité SPS de l'OMC - Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication présentée par la Nouvelle Zélande 11/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1916 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du secrétariat de la SADC sur les activités SPS - Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 16/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1917 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juin 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 16/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Maladies des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1918 Émirats arabes unis Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les mouvements d'animaux domestiques en réponse à la pandémie - Communication présentée par les Émirats arabes unis 16/06/2021 COVID-19 SPS; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 18/06/2021 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.154 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum 18/06/2021 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS589/4 Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande d'établissement d'un Groupe spécial présentée par le Canada 18/06/2021 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1919 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Juillet 2021 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 21/06/2021 Assistance technique; Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1920 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 21/06/2021 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Additifs alimentaires; Médicaments vétérinaires; Pesticides; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1921 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS du 14 au 16 juillet 2021 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 22/06/2021 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Certification, contrôle et inspection; COVID-19 SPS; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1922 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Fevrier - avril 2021 22/06/2021 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1923 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 80ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2021 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Grippe aviaire; Peste porcine classique; Maladie de Newcastle; Maladies des animaux; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1924 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 24/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Parasites; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des animaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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