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G/SPS/GEN/1918
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Émirats arabes unis
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Mesures prises par les Émirats arabes unis concernant les mouvements d'animaux domestiques en réponse à la pandémie - Communication présentée par les Émirats arabes unis
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16/06/2021 |
COVID-19 SPS; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/ACC/COM/23/Rev.3
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Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois Nationales avec les Accords de l'OMC - Révision
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18/06/2021 |
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Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.154
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum |
18/06/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS589/4
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Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande d'établissement d'un Groupe spécial présentée par le Canada |
18/06/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1919
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Juillet 2021 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) |
21/06/2021 |
Assistance technique; Santé des animaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1920
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex)
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21/06/2021 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Additifs alimentaires; Médicaments vétérinaires; Pesticides; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1921
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS du 14 au 16 juillet 2021 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV |
22/06/2021 |
Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Certification, contrôle et inspection; COVID-19 SPS; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1922
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Fevrier - avril 2021 |
22/06/2021 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Pesticides; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1923
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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80ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
22/06/2021 |
COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Grippe aviaire; Peste porcine classique; Maladie de Newcastle; Maladies des animaux; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1924
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
24/06/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Parasites; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des animaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1925
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
24/06/2021 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.6
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
25/06/2021 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1911/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation via zoom - Note du Secrétariat - Programme - Révision |
25/06/2021 |
Évaluation des risques; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1926
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Colombie; Équateur; Guatemala; Paraguay
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Préoccupations commerciales spécifiques - Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne pour les substances Buprofézine, Chlorotalonil, Diflubenzuron, Éthxisulfuron, Glufosinate, Imazalil, Ioxinil, Iprodione, Molinate, Picoxystrobine et Tépraloxydim – (Nº 448) - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay |
25/06/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/15
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du comité SPS des 14 -16 juillet 2021 - Projet d'ordre du jour annoté |
25/06/2021 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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PRESS/882
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Communiqué de presse - Assistance technique - L'Allemagne s'engage à verser 150 000 EUR pour aider les pays en développement à respecter les normes relatives au commerce des produits agricoles |
30/06/2021 |
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Communiqué de presse; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1927
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Nicaragua
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Certificat phytosanitaire d'exportation et certificat phytosanitaire de réexportation et leurs feuillets annexes - Communication présentée par le Nicaragua |
01/07/2021 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1494/Rev.2
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Union européenne
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Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne au titre de l'article 12 du Règlement (CE) n° 396/2005 - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
02/07/2021 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1928
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain
de coopération pour l'agriculture (IICA) |
02/07/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Maladies des animaux; Peste porcine africaine; Médicaments vétérinaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/16
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 14 juillet 2021 - Ordre du jour annoté |
07/07/2021 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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