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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/NNA/14 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 01/10/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/15 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 15/10/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/16 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 11/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/2 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 05/07/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/3 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 21/06/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/7 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 20/10/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/8 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 20/12/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/9 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 25/01/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/167 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 09/03/2000 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/803 Union européenne Autorité responsable des notifications et point d'information des ce pour l'Accord SPS: expérience acquise concernant les procédures de fonctionnement et données d'expérience récente - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence, Genève, 15 et 16 octobre 2007 - Note de réflexion 10/10/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/456 Union européenne Autorité responsable des notifications et point d'information des ce pour l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires: procédures de fonctionnement et données d'expérience récente - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - 31 octobre 2003 - Note de réflexion 05/12/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1044 Union européenne Autorité responsable des notifications et Point d'information de l'UE pour l'Accord SPS - Expérience acquise après la révision des Directives concernant la transparence de décembre 2008 - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - Genève, 19 et 22 octobre 2010 - Note de réflexion 08/10/2010 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041/Add.1 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum 08/10/2010 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041/Add.2 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum 09/08/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1041 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine 20/09/2010 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/923 Argentine Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine 18/05/2009 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1296 Argentine Autorisations phytosanitaires de réexportation - Communication de l'Argentine 15/01/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1793 Pérou Autodéclarations du Pérou en tant que pays indemne des maladies causées par le virus de la tête jaune (génotype 1) et le virus de la myonécrose infectieuse - Communication presentee par le Perou 18/06/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1725 Mexique Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de myiase à cochliomyia hominivorax et de myiase à chrysomya bezziana - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1723 Mexique Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de morve - Communication présentée par le Mexique 29/08/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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