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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/209 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de l'atelier sur l'analyse des risques SPS - 19 - 20 juin 2000 - Note du Secrétariat 03/11/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/442 Venezuela, République bolivarienne du Rapport exécutif du Venezuela 28/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/553 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'OIRSA 07/03/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/629 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 26/01/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/762 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 38ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 28 février et 1er mars 2007 26/02/2007 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/640 Secrétariat de l'OMC Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note d'information - Note du Secrétariat 20/03/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/640/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note d'information - Note du Secrétariat - Révision 14/09/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/666 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'OIRSA 28/03/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/162 Chine Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Chine 20/10/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/162/Rev.1 Chine Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Chine - Révision 21/12/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/190 Union européenne Observations sur la Note d'information concernant les questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord SPS (G/SPS/GEN/640) - Communication des Communautés européennes 30/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1434 Équateur Déclaration de l'Équateur zones exemptes de parasites et de maladies - 15 - 16 juillet 2015 - Communication présentée par l'Équateur 23/07/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/605 Japon Mise en oeuvre de l'article 6 (régionalisation) de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Japon 05/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/606 Argentine Article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Argentine 05/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/607 Pérou Régionalisation - Communication du Pérou 06/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/709 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 36ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), 27 et 28 juin 2006 27/06/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/140 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili 23/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/140/Rev.1 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili - Révision 30/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/140/Rev.2 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili - Révision 18/06/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/151 Nouvelle-Zélande Surveillance de l'harmonisation internationale : régionalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 29/09/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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