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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/266 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 69e session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 10/07/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/30 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes, lignes directrices et recommandations de l'OIE 02/10/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/305 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) International Meeting Schedule in 2002: Participation of the Office International des Epizooties (OIE) 12/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/306 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) List of Seminars and Workshops Organized by the Office International des Epizooties (OIE) in 2001 - Seminars and Workshops in Each Region 12/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/306/Rev.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Liste des séminaires et ateliers organisés par l'Office international des épizooties (OIE) en 2001 - Séminaires et ateliers organisés par région - Révision 17/04/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/328 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Calendrier des réunions internationales prévues en 2002: Participation de l'Office international des épizooties (OIE) 19/06/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/380 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Liste des séminaires et ateliers organisés par l'Office international des épizooties (OIE) en 2002 et prévus pour 2003 - Séminaires et ateliers par région 31/03/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/407 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 71ème Session Générale qui ont un rapport avec les travaux du Comité SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 19/06/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/504 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) Comité de mesures sanitaires et phytosanitaires - 30ème réunion du Comité des mesures SPS, Genève, 22 - 23 juin 2004 - Intervention de la FAO (J. Domenech) 25/06/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/646 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Rapport sur les activités de l'OIE destiné à la 35ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/03/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/10 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 64ème Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS 15/11/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/9 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Déclaration faite par l'Office international des épizooties lors de la réunion des 8 et 9 octobre 1996 08/11/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/57 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Déclaration faite par l'Office international des épizooties lors de la réunion des 15 et 16 novembre 1995 04/04/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/61 Secrétariat de l'OMC Projet d'accord entre l'Organisation mondiale du commerce et l'Office international des épizooties - Note du Secrétariat 22/05/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/501 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Comité de mesures sanitaires et phytosanitaires - Sujets d'intérêt pour le Comité SPS discutés par le Comité international de l'OIE lors de sa 72e Session générale - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 21/06/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/22 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Office international des épizooties - Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 63ème session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS 22/06/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zoonoses; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1331 Pérou Déclaration de pays exempt de la fièvre catarrhale du mouton - Communication présentée par le Pérou 11/06/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1347 Argentine Reconnaissance par l'OIE de l'Argentine comme pays indemne de péripneumonie contagieuse bovine et de peste des petits ruminants - Communication présentée par l'Argentine 11/07/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1414 Maroc Déclaration du Maroc en tant que pays indemne de la peste equine - Communication présentée par le Maroc 16/06/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1463 Guatemala achèvement de la phase de suspension de la vaccination contre la peste porcine classique (PPC) à l'échelle nationale - Communication présentée par le Guatemala 26/10/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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