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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1277 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-huitième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1277/Rev.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-huitième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Révision 11/10/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/1394 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 62e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 09/03/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Communication de l'Office international des épizooties 09/11/1999 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 15/03/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.2 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 06/11/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.3 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 09/03/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1511 Costa Rica Déclaration concernant le statut en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Costa Rica 01/09/2016 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/176 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités de normalisation de l'OIE depuis la réunion du Comité SPS de novembre 1999 - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 05/05/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/185 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Code zoosanitaire international - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 20/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2095 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Mars 2023 - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 27/02/2023 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/240 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales concernant les risques de fièvre aphteuse liés aux échanges d'animaux et de produits - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 03/04/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/289 Afrique du Sud Suivi/révision d'une norme internationale: La peste équine - Demande de l'Afrique du Sud 29/10/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/313 Argentine Importation d'espèces sensibles aux encéphalites à arbovirus - Communication de l'Argentine 22/04/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/314 Argentine Importation de prcins domestiques destinés à la reproduction - Communication de l'Argentine 23/04/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/330 Brésil Afrique du Sud - Restrictions à l'importation de viandes de boeuf et de porc - Communication du Brésil 17/06/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/347/Rev.1/Add.1 Costa Rica Honduras: Restriction en termes absolus à l'importation de viande de poulet en provenance du Costa Rica - Questions additionnelles du Costa Rica - Addendum 11/02/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/353 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Conclusions du Congrès mondial vétérinaire qui s'est tenu à Tunis les 27 - 28 septembre 2002 - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 01/11/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/373 Afrique du Sud Non-modification par les Communautés européennes de la directive 2001/661/EC de la CE permettant l'importation de viandes non désossées d'espèces ovine et caprine provenant de pays ayant le statut de zones indemnes de fièvre aphteuse sans vaccination - Communication de l'Afrique du Sud 26/02/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/437 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Application des normes de l'OIE - Communication de l'OIE 28/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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