G/SPS/R/83/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 30 juin et 1er juillet 2016 - Note du Secrétariat - Corrigendum |
02/12/2016 |
Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
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G/SPS/R/84
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 27 et 28 octobre 2016 - Note du Secrétariat_x000D_ |
22/12/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/86
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 22 et 23 mars 2017 - Note du Secrétariat |
01/06/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/86/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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24/07/2017 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/87
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 13 et 14 juillet 2017 - Note du Secrétariat_x000D_ |
26/09/2017 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/87/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Summary of the meeting of 13 - 14 July 2017 - Note by the Secretariat |
13/10/2017 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/88
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 2 et 3 novembre 2017 - Note du Secrétariat |
20/12/2017 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/88/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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29/01/2018 |
Innocuité des produits alimentaires; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/9
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 15 et 16 octobre 1997 - Note du Secrétariat |
15/12/1997 |
Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/9/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
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Summary of the Meeting Held on 15-16 October 1997 - Note by the Secretariat - Revision |
26/01/1998 |
Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/90
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 1er et 2 mars 2018 - Note du Secrétariat |
09/05/2018 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/90/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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22/05/2018 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/92
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 12 et 13 juillet 2018 - Note du Secrétariat |
14/09/2018 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Évaluation des risques; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Transparence; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/92/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 12 et 13 juillet 2018 - Note du Secrétariat - Révision_x000D_ |
15/10/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/93
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 1er et 2 novembre 2018 - Note du Secrétariat |
11/02/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Peste porcine classique; Parasites; Certification, contrôle et inspection; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Peste porcine africaine; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/94
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 21 et 22 mars 2019 - Note du Secrétariat_x000D_ |
27/06/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/94/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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18/07/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/95
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 18 et 19 juillet 2019 - Note du Secrétariat |
12/09/2019 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Assistance technique; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Biotechnologie; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Additifs alimentaires; Bien-être des animaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Champignons; Grippe aviaire; Transparence; Équivalence; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/95/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 18 et 19 juillet 2019 - Note du Secrétariat - Corrigendum |
05/11/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/97
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunión des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secrétariat |
18/12/2019 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Traitement spécial et différencié; Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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