Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 268 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/TBT/W/109 Communication de la Géorgie 11/05/1999 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/115 Produits agricoles et alimentaires génétiquement modifiés - Communication des États-Unis 17/06/1999 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/115/Add.1 Produits agricoles et alimentaires génétiquement modifiés - Communication des États-Unis - Addendum 18/10/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/137
WT/CTE/W/147
Comité du commerce et de l'environnement - Communication de la Commission européenne sur le recours au principe de précaution - Communication des Communautés européennes 27/06/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/165 Comité des obstacles techniques au commerce: étiquetage - Communication des États-Unis 25/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/166 Expérience des Philippines en ce qui concerne la mise en oeuvre de l'Accord OTC - Communication des Philippines 26/06/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/167 Cadre d'action en matière de reconnaissance mutuelle - Contribution de Canada 27/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/323 Nouvelles mesures appliquées par les États-Unis en relation avec l'interdiction des cigarettes aux clous de girofle - Communication présentée par l'Indonésie 20/08/2009 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/372 Chili - Projet de règlement technique relatif au règlement sanitaire sur les aliments, Décret suprême n° 977/96 - Intervention du Mexique au Comité des obstacles techniques au commerce les 17, 18 et 19 juin 2013 26/08/2013 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/406 Chili - Règlement sanitaire applicable aux aliments - Déclaration du Mexique à la réunion du Comité des obstacles techniques au commerce des 18 et 19 mars 2015 11/05/2015 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/97 Communication du Mexique 03/12/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
ICN/SPS/1 Secrétariat de l'OMC 13/03/2023 Communication; À distribution restreinte En
ICN/SPS/2 Secrétariat de l'OMC 03/05/2023 Communication; À distribution restreinte En
TN/CTD/W/17 Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Pour une plus grande transparence du traitement spécial et différencié (TSD) dans le Cadre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Canada 08/11/2002 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
TN/CTD/W/2 Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Communication conjointe présentée par Cuba, l'Égypte, le Honduras, l'Inde, l'Indonésie, le Kenya, Maurice, le Pakistan, la République dominicaine, Sri Lanka, la Tanzanie et le Zimbabwe 14/05/2002 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
TN/CTD/W/22 Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Avancer sur les propositions - Communication du Canada 05/12/2002 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
TN/RL/W/114 Groupe de négociation sur les règles - Document de travail sur les Accords commerciaux régionaux - Communication de l'Inde 06/06/2003 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/807/10 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de l'Ex-République yougoslave de Macédoine - Mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 20/12/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/807/17/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Communication de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Programme des activités législatives - Révision 17/04/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/807/17/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Accession de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Communication de l'ex-République yougoslave de Macédoine - Programme des activités législatives - Révision 11/09/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 268 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser