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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/77 Uruguay Rapport entre l'Accord SPS et l'OMC et les organisations internationales de normalisation - Communication présentée par l'Uruguay à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 24/10/1996 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/78/Rev.16 Organisations internationales intergouvernementales - Demandes de statut d'observateur au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 25/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/79 Suisse L'ESB et l'Accord SPS - Document établi par la Suisse - Réunion des 19 et 20 mars 1997 07/03/1997 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/84 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Classification des références aux textes du Codex - Demande de la Commission du Codex Alimentarius 08/10/1997 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/84/Corr.1 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Classification of References to Codex Texts - Request from the Codex Alimentarius Commission - Corrigendum 10/10/1997 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/85 Union européenne Observations de la CE concernant le document G/SPS/W/82: Procédures pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale 13/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/88 États-Unis d'Amérique Exposé préliminaire des questions qui devraient être abordées par le Comité dans le cadre de son examen triennal de l'Accord SPS - Communication des États-Unis 03/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/89 Canada Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication du Canada 07/09/1998 Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/91 Philippines Comité des sanitaires et phytosanitaires - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des Philippines 02/11/1998 Normes internationales/harmonisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/GEN/111 Déclaration du Mexique sur le Décret portant modification de l'article 25.3 du Règlement sur le contrôle sanitaire des produits et services, et ajoutant l'article 196bis, publié au Journal officiel du 26 janvier 2011 - Communication du Mexique 22/02/2011 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/133 Renseignements sur les activités de l'ITC 08/10/2012 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/GEN/235 Activités de l'organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI) liées aux travaux du Comité OTC de l'OMC - Renseignements communiqués par l'ONUDI 20/09/2017 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/109 Communication de la Géorgie 11/05/1999 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/115 Produits agricoles et alimentaires génétiquement modifiés - Communication des États-Unis 17/06/1999 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/115/Add.1 Produits agricoles et alimentaires génétiquement modifiés - Communication des États-Unis - Addendum 18/10/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/137
WT/CTE/W/147
Comité du commerce et de l'environnement - Communication de la Commission européenne sur le recours au principe de précaution - Communication des Communautés européennes 27/06/2000 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/165 Comité des obstacles techniques au commerce: étiquetage - Communication des États-Unis 25/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/166 Expérience des Philippines en ce qui concerne la mise en oeuvre de l'Accord OTC - Communication des Philippines 26/06/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/167 Cadre d'action en matière de reconnaissance mutuelle - Contribution de Canada 27/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/323 Nouvelles mesures appliquées par les États-Unis en relation avec l'interdiction des cigarettes aux clous de girofle - Communication présentée par l'Indonésie 20/08/2009 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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