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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1377 Mexique Déclaration de zones exemptes du ver rose (Pectinophora Gossypiella) - Communication présentée par le Mexique 12/12/2014 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1376 Mexique Déclaration des États-Unis du Mexique en tant que zone exempte de la mouche méditerranéenne Ceratitis capitata (Wiedemann) - Communication présentée par le Mexique 02/12/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1375 Singapour Modifications des licences et certificats délivrés par l'autorité agroalimentaire et vétérinaire de Singapour - Communication de Singapour 10/11/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1374 Belize Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par le Belize 23/10/2014 Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1373 Belize Assistance et coopération techniques - Communication présentée par le Belize 23/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1372 Belize Renseignements sur les activités - Communication présentée par le Belize 23/10/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1370 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 10 octobre 2014) 16/10/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/137 Secrétariat de l'OMC Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Réponses reçues des organismes de normalisation - Note du Secrétariat 14/09/1999 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1369 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (avril - octobre 2014) 15/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1368 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) 13/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1367 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2014 10/10/2014 Santé des animaux; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1366 Paraguay État d'urgence phytosanitaire dû à la détection du parasite appelé huanglongbing des agrumes (HLB) - Communication présentée par le Paraguay 08/10/2014 Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1365/Add.1 Union européenne Consultation publique sur la définition des critères de détermination des perturbateurs endocriniens dans le contexte de la mise en oeuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques et du règlement sur les produits biocides de l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 07/11/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1365 Union européenne Consultation publique sur la définition des critères de détermination des perturbateurs endocriniens dans le contexte de la mise en oeuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques et du règlement sur les produits biocides de l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne 08/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1364 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 61ème réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1363 Union africaine (UA) Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine (CUA) 06/10/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1362 Pérou 46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire, Lima (Pérou) - Novembre 2014 06/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1361 Pérou Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 06/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1360 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Organisation de normalisation du CCG (la GSO) 02/10/2014 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/136 Secrétariat de l'OMC Transmission par voie électronique des notifications aux points d'information nationaux - Note du Secrétariat 09/08/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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