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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1326 Guatemala Questions de la délégation du Sénégal concernant les zones exemptes de mouche méditerranéenne - Déclaration du Guatemala 15/04/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1324 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) - (Octobre 2013 - mars 2014) 02/04/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1323 Brésil Encouragement à éliminer l'emploi du bromure de méthyle nuisible pour l'environnement dans les traitements phytosanitaires - Communication présentée par le Brésil 25/03/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1322 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 25/03/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1321 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (en date du 17 mars 2014) 25/03/2014 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1320 Secrétariat de l'OMC Groupe de liaison interinstitutions sur les espèces exotiques envahissantes - Activités récentes des membres du Groupe de liaison - Note du Secrétariat 20/03/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/132 Union européenne Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Problèmes commerciaux - Communication présentée par les Communautés européennes à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1319 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (oirsa) dans le cadre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - rapport au comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 25 et 26 mars 2014 19/03/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1318 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 18/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1317 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-neuvième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 17/03/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1316 Pérou Modification du règlement n° 258/97 de l'Union européenne relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 14/03/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1315 Fédération de Russie Notification - Communication présentée par la Fédération de Russie 14/03/2014 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1314 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 12/03/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1313 Union européenne Observations concernant la notification G/SPS/N/RUS/49 - Communication présentée par l'Union européenne 11/03/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1312 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord SPS - Document d'information - Note du Secrétariat 07/03/2014 Cohérence; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1311 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du secrétariat 06/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1310 Arménie Rapports sur l'évaluation des risques phytosanitaires - Communication de l'Arménie 26/02/2014 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/131 Union européenne Restrictions à l'exportation de semence bovine, de lait et de produits laitiers (notifications: G/SPS/N/ARG/38 et G/SPS/N/ARG/47) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 7-8 juillet 1999 20/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1309 Arménie Rapports sur l'évaluation des risques pour la santé des animaux et le zonage - Communication de l'Arménie 26/02/2014 Santé des animaux; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1308/Rev.1
G/TBT/GEN/162/Rev.1
Burundi Création du Comité national de coordination et de suivi des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Burundi - Révision 28/02/2014 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte Fr

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