G/SPS/GEN/1233/Rev.5
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
07/07/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.4
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
29/06/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.3
|
Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
13/07/2021 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.2
|
Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
01/07/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.1
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
16/07/2019 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233
|
Japon
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon |
15/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1232
|
Brésil
|
Cas d'encéphalopathie spongiforme bovine au Brésil - Rapport final - Communication présentée par le Brésil |
15/03/2013 |
Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1231
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
15/03/2013 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1230
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
14/03/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/123
|
Union européenne
|
Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements communiqués par les Communautés européennes |
09/06/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1229
|
Chili
|
Chili : déclaration de pays exempt de brucellose caprine et ovine - Communication présentée par le Chili |
13/03/2013 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1228
|
Banque mondiale
|
Mesurer les incidences des normes sur les exportations de produits agricoles des pays à faible revenu : l'indice du caractère restrictif des normes - Groupe de recherche sur l'économie du développement de la banque mondiale - Commerce & intégration |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1227
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 21 et 22 mars 2013 - Point 8 c) de l'ordre du jour : renseignements communiqués par les observateurs |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1226
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - 21 et 22 mars 2013 - Point 2 b) de l'ordre du jour - renseignements communiqués par
les organisations ayant le statut d'observateur
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13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1225
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Réunion des 21 - 22 mars 2013 - Point 10 b) de l'ordre du jour : surveillance de l'utilisation des normes internationales |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1224
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Marché commun d'Afrique orientale et australe (COMESA)
|
Renseignements sur les activités pertinentes du COMESA (Marché commun de l'Afrique orientale et australe) |
12/03/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1223
|
Botswana
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Atelier national sur les mesures SPS (octobre 2012) - Communication du Botswana |
11/03/2013 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1222
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Honduras
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Déclaration de zone exempte de parasites (Ceratitis Capitata Wied. ) en application de la NIMP n° 10 - Communication présentée par le Honduras |
08/03/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1221
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
07/03/2013 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1220
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Paraguay
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Limites maximales de résidus pour certains pesticides agricoles appliquées au sésame - Communication présentée par le Paraguay |
08/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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