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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1904 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage - Communication présentée par le Pérou 20/05/2021 Retards injustifiés; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1905 Pérou Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès des pommes de terre et des oignons peruviens - Communication présentée par le Pérou 20/05/2021 Retards injustifiés; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1906 Pérou Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du règlement (UE) n 488/2014 de la commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (n 503) - Communication présentée par le Pérou 20/05/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1907 Pérou Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (nº 498) - Communication présentée par le Pérou 20/05/2021 Pesticides; Contaminants; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1909 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 25/05/2021 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1908 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 26/05/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1814/Rev.2
G/TBT/GEN/315
Union européenne Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - G/SPS/GEN/1778/Rev.5, G/TBT/GEN/296/Rev.5 - Communication de l'Union européenne - Révision 28/05/2021 Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/35 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingtième réunion ordinaire - Réunion des 14 et 16 juillet 2021 28/05/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Évaluation des risques; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1910 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2022 - Note du Secrétariat 31/05/2021 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/101/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 31/05/2021 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
WT/ACC/TLS/12 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 31/05/2021 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/TLS/13 Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions 31/05/2021 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1911 Secrétariat de l'OMC Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation via zoom - Note du Secrétariat - Programme 01/06/2021 Évaluation des risques; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1912 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 01/06/2021 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SDN/32/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 01/06/2021 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1913 Centre du commerce international (CCI) Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS (Mars-juin 2021) - Communication de l'ITC 11/06/2021 Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1914 États-Unis d'Amérique Renseignements à l'intention des Membres - Cours en ligne autoformation dans le domaine SPS - Réunion du Comité SPS de l'OMC Juillet 2021 - Communication présentée par les États-Unis 11/06/2021 Assistance technique; Additifs alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1915 Nouvelle-Zélande Comité SPS de l'OMC - Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication présentée par la Nouvelle Zélande 11/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1916 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du secrétariat de la SADC sur les activités SPS - Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 16/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1917 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juin 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 16/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Maladies des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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