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G/SPS/GEN/1904
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Pérou
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Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage - Communication présentée par le Pérou |
20/05/2021 |
Retards injustifiés; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1905
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Pérou
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Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès des pommes de terre et des oignons peruviens - Communication présentée par le Pérou |
20/05/2021 |
Retards injustifiés; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1906
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Pérou
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Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du règlement (UE) n 488/2014 de la commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (n 503) - Communication présentée par le Pérou |
20/05/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1907
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Pérou
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Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (nº 498) - Communication présentée par le Pérou |
20/05/2021 |
Pesticides; Contaminants; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1909
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
25/05/2021 |
Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1908
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat
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26/05/2021 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1814/Rev.2
G/TBT/GEN/315
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Union européenne
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Demande de suspension des processus de réduction des limites maximales de résidus (LMR) de produits phytosanitaires et de l'entrée en vigueur des réductions de ces LMR compte tenu de la pandémie de COVID-19 - G/SPS/GEN/1778/Rev.5, G/TBT/GEN/296/Rev.5 - Communication de l'Union européenne - Révision |
28/05/2021 |
Limites maximales de résidus (LMR); COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/SPS/35
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Secrétariat de l'OMC
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Quatre-vingtième réunion ordinaire - Réunion des 14 et 16 juillet 2021 |
28/05/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Évaluation des risques; |
Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1910
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Secrétariat de l'OMC
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Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2022 - Note du Secrétariat |
31/05/2021 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/101/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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31/05/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
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WT/ACC/TLS/12
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Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS)
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31/05/2021 |
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Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/ACC/TLS/13
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Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste - Accession du Timor-Leste - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires à examiner dans le cadre des accessions
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31/05/2021 |
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Liste récapitulative; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1911
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Participation via zoom - Note du Secrétariat - Programme |
01/06/2021 |
Évaluation des risques; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1912
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Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO)
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Rapport de la GSO sur les activités SPS - Rapport de la GSO au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC |
01/06/2021 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/ACC/SDN/32/Rev.1
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Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Plan d'action pour la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision
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01/06/2021 |
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Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1913
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements concernant les activités du Centre du commerce international (ITC) dans le domaine SPS (Mars-juin 2021) - Communication de l'ITC |
11/06/2021 |
Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1914
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États-Unis d'Amérique
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Renseignements à l'intention des Membres - Cours en ligne autoformation dans le domaine SPS - Réunion du Comité SPS de l'OMC Juillet 2021 - Communication présentée par les États-Unis |
11/06/2021 |
Assistance technique; Additifs alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1915
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Nouvelle-Zélande
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Comité SPS de l'OMC - Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication présentée par la Nouvelle Zélande |
11/06/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1916
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport du secrétariat de la SADC sur les activités SPS - Rapport de la SADC au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC |
16/06/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1917
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juin 2021 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS)
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16/06/2021 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Préservation des végétaux; Parasites; COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Maladies des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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