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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(05)/120 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Ordonnance n° 181 relative aux mesures SPS 20/06/2005 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/119 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Ordonnance n° 97 relative aux mesures SPS 20/06/2005 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/112 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits d'origine animale sur le territoire de la Fédération de Russie 27/06/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/112/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits d'origine animale sur le territoire de la Fédération de Russie - Révision 11/04/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/111 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits soumis à contrôle quarantenaire sur le territoire de la Fédération de Russie 27/06/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/111/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Procédures visant l'importation de produits soumis à contrôle quarantenaire sur le territoire de la Fédération de Russie - Révision 11/04/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/247 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Questions et réponses concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 14/10/2005 Document de la série Job; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/119 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Questions et réponses concernant les mesures SPS 04/07/2007 Communication; Document de la série Job; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/20 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Règlements techniques dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires 23/02/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(07)/19 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Renseignements sur la situation de la réglementation dans le domaine sps en Fédération de Russie 21/02/2007 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(05)/241 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Note informelle de la Fédération de Russie - Renseignements sur les mesures sanitaires et phytosanitaires 14/10/2005 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/RUS/25/Add.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Addendum 04/06/2002 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/RUS/25/Rev.3/Add.3 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'Organisation mondiale du commerce - Addendum 24/01/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/RUS/25/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 19/11/2002 Rapport {projet}; Listes de concessions; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB(08)/30 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Mesures sanitaires et phytosanitaires - Questions et réponses 18/04/2008 Document de la série Job; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/3/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Mesures sanitaires et phytosanitaires - Révision 18/04/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(08)/3 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie à l'OMC - Mesures sanitaires et phytosanitaires - Suggestions de textes présentées par la Fédération de Russie 04/02/2008 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/GEO/12 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Communication de la Géorgie 13/10/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/GEO/13 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Communication de la Géorgie 05/11/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/GEO/5 Groupe de travail de l'accession de la Géorgie - Accession de la Géorgie - Communication de la Géorgie 07/07/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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