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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/268 Argentine Equivalence - Article 4 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Argentine 15/08/2001 Niveau approprié de protection; Cohérence; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/267 Secrétariat de l'OMC Examen de la question de l'assistance et de la coopération techniques - Réunion informelle du Comité SPS du 9 juillet 2001 - Rapport du Président 16/07/2001 Assistance technique; Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/266 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 69e session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 10/07/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/265 États-Unis d'Amérique Problèmes commerciaux spécifiques - Document présenté par les États-Unis concernant le document G/SPS/GEN/204/Rev.1 10/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/264 Chili Exportation de farine de poisson vers l'Union européenne - Communication du Chili 10/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/263 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 06/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/262 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Application: La mise en oeuvre de systèmes de quarantaine par les institutions régionales compétentes - Communication de l'OIRSA 06/07/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/261 Japon Expérience relative à l'équivalence dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon 05/07/2001 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/260 Organisation mondiale de la santé (OMS); Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Consultation technique conjointe OMS/FAO/OIE sur l'ESB: Santé publique, santé animale et commerce - Tenue au siège de l'OIE à Paris du 11 au 14 juin 2001 - Communiqué de presse 05/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/259 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Collaboration entre la Commission du Codex alimentarius et l'Office international des épizooties - Communication de l'OIE 03/07/2001 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/258 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juin 2001 - Note du Secrétariat 05/07/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/257 Gabon Communication du Gabon 02/07/2001 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/256 Pérou Questions posées aux Communautés européennes - Communication présentée par le Pérou à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 02/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/255 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Innovation en matière d'assistance technique - Communication de l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 25/06/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/254 Paraguay Pays exempt de fièvre aphteuse - Communication du Paraguay 13/06/2001 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/253 Secrétariat de l'OMC Rôle des organisations internationales intergouvernementales ayant le statut d'observateur dans les réunions du Comité - Note du Secrétariat 12/06/2001 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/252 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2001 - Note du Secrétariat 07/06/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/251 Israël Transparence - Déclaration d'Israël à la réunion des 14 et 15 mars 2001 21/05/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/250 Secrétariat de l'OMC Rapport succinct sur l'atelier consacré aux Organisations internationales de normalisation: Procédures et participation - 13 mars 2001 - Note du Secrétariat 14/05/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/249 Équateur Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Questions de l'Équateur 11/05/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es

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