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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/825
G/SPS/GEN/796
WT/DS367/1
Nouvelle-Zélande Australie - Mesures affectant l'importation de pommes en provenance de Nouvelle-Zélande - Demande de consultations présentée par la Nouvelle-Zélande 04/09/2007 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1071 Nouvelle-Zélande Fusion de l'autorité néo-zélandaise de la sécurité sanitaire des aliments et du Ministère de l'agriculture et des forêts - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 16/03/2011 Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1103 Nouvelle-Zélande Modification apportée au format des certificats phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 29/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1142 Nouvelle-Zélande Changement de nom du Ministère de l'agriculture et des forêts de la Nouvelle-Zélande - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 16/03/2012 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1353 Nouvelle-Zélande Le Ministère néo-zélandais des industries primaires modifie son système de certification électronique pour les produits laitiers - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 15/08/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/161 Nouvelle-Zélande L'expérience néo-zélandaise: Le fonctionnement de l'autorité nationale chargée des notifications SPS, et du point d'information SPS - Exposé présenté par la Nouvelle-Zélande à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitares du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 11/01/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1720/Add.1 Nouvelle-Zélande Réexamen administratif du modèle de Norme sanitaire d'importation (IHS) pour les fruits et légumes frais destinés à la consommation humaine - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande - Addendum 04/12/2019 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1851 Nouvelle-Zélande Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication présentée par la Nouvelle Zélande 02/11/2020 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1877 Nouvelle-Zélande Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Nouvelle-Zélande 25/02/2021 Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1915 Nouvelle-Zélande Comité SPS de l'OMC - Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication présentée par la Nouvelle Zélande 11/06/2021 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1950 Nouvelle-Zélande Programme proposé pour la séance thématique sur une procédure pour surveiller le processus d'harmonisation internationale - Mardi 2 novembre 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 06/09/2021 Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1998 Nouvelle-Zélande Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 04/03/2022 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/219 Nouvelle-Zélande Restrictions appliquées par l'indonésie à l'importation de fruits frais - Déclaration de la Nouvelle-Zélande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/232 Nouvelle-Zélande Expérience en matière de reconnaissance de l'équivalence des mesures phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande 28/02/2001 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/233 Nouvelle-Zélande Déclaration de politique générale sur l'analyse de risque pour la biosécurité - Document d'information de la Nouvelle-Zélande 02/03/2001 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/280 Nouvelle-Zélande Programme de sensibilisation à la biosécurité - Communication de la Nouvelle-Zélande 02/10/2001 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/284 Nouvelle-Zélande Élaboration d'une stratégie en matière de biosécurité en Nouvelle-Zélande - Communication de la Nouvelle-Zélande 05/10/2001 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/285 Nouvelle-Zélande Norme zéo-Zélandaise sur l'évaluation du risque phytosanitaire pour la biosécurité végétale - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/10/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/292 Nouvelle-Zélande Mesures SPS appliquées par la Nouvelle-Zélande aux produits forestiers - Communication de la Nouvelle-Zélande 20/11/2001 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/326 Nouvelle-Zélande Equivalence - Communication de la Nouvelle-Zélande 17/06/2002 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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