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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/67 Union européenne Encéphalopathie spongiforme bovine - Informations relatives à la maladie et aux mesures visant à protéger la santé animale et publique - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 29 et 30 mai 1996 12/06/1996 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/68 Union européenne Situation concernant l'ESB en Suisse: mai 1996 - Déclaration faite par la Suisse à la réunion des 29 et 30 mai 1996 14/06/1996 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/712 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 07/07/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1786 Union européenne Règles applicables à l'entrée des produits composés dans l'Union européenne à compter du 21 avril 2021 - Communication présentée par l'Union européenne 12/06/2020 Santé des animaux; Limites maximales de résidus (LMR); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2106 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 85ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 03/03/2023 Santé des animaux; Maladies des animaux; Peste porcine africaine; Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2018 Pérou Nouveau modèle de certificat sanitaire pour l'exportation d'animaux et de produits d'origine animale du Pérou - Communication présentée par le Pérou 17/05/2022 Santé des animaux; Maladies des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/334 Moldova, République de; Roumanie Mesures SPS appliquées par la Roumanie aux produits d'origine animale - Communication de la Moldova 24/06/2002 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Cohérence; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/135 Argentine Réponse de la République argentine au document G/SPS/GEN/114 présenté par l'Union européenne - Communication de l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 23/07/1999 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/582 Costa Rica Panama: préoccupation concernant le régime d'inspection requis pour l'importation de produits d'origine animale - Demandes du Costa Rica 28/06/2005 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Retards injustifiés; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/164 Chili Éclaircissements sur la régionalisation et la nécessité d'élaborer des directives en vue d'une meilleure mise en oeuvre de celle-ci - Communication du Chili 26/10/2004 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/163 États-Unis d'Amérique Examen de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition pour examen - Communication des États-Unis 21/10/2004 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/391 Colombie Réponse à la demande de l'Argentine - Déclaration de la Colombie à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1000 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes récentes de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Rapport à la 47ème réunion du Comité SPS 08/03/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1263 Costa Rica Déclaration du Costa Rica concernant son statut en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Costa Rica 12/07/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/127 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 67ème Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office International des Epizooties (OIE) 02/07/1999 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1277 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-huitième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1277/Rev.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-huitième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Révision 11/10/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte Fr
G/SPS/GEN/1394 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 62e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 09/03/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Communication de l'Office international des épizooties 09/11/1999 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 15/03/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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