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G/SPS/GEN/170
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Norvège; Union européenne
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Communication conjointe de la Norvège et des Communautés européennes |
14/03/2000 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/878
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Actions de l'OIE en faveur du commerce des produits (marchandises) d'origine animale et initiatives clés prises par cette organisation pour le développement des capacités des membres - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
02/10/2008 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1737
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Mexique
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Modification du modèle de certificat zoosanitaire d'exportation - Communication présentée par le Mexique |
17/10/2019 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/744
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Taipei chinois
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Certificats vétérinaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu |
10/01/2007 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/744/Corr.1
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Taipei chinois
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Veterinary and Phytosanitary Certificates - Submission by the Separate Customs Territory of Taiwan, Penghu, Kinmen and Matsu - Corrigendum |
11/01/2007 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/W/25
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États-Unis d'Amérique
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États-Unis: Aperçu du processus de communication de données sur les importations et de prise de décisions au service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du Département de l'Agriculture des États-Unis |
04/07/1995 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1328
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Fédération de Russie
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Prescriptions de l'UE relatives au traitement thermique de la viande - Communication présentée par la Fédération de Russie |
17/04/2014 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/615
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Cuba
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Mesures adoptées en matière de médecine vétérinaire - Communication de Cuba |
06/01/2006 |
Santé des animaux; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/922
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Brésil
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Renseignements sur les foyers de grippe humaine de Type A/H1N1 - Communication présentée par le Brésil |
13/05/2009 |
Santé des animaux; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1239
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Belize
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Assistance technique renseignements communiqués par les Membres - Communication présentée par le Belize |
27/03/2013 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/AG/GEN/51
G/L/538
G/SPS/GEN/316
WT/DS256/1
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Hongrie
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Turquie - Interdiction à l'importation d'aliments pour animaux domestiques en provenance de Hongrie - Demande de consultations présentée par la Hongrie |
07/05/2002 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/394
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Canada
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Évaluation du risque d'encéphalopathie spongiforme bovine chez les bovins au Canada - Déclaration du Canada à la réunion des 2 - 3 avril 2003
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08/05/2003 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Évaluation des risques; Zoonoses; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/97/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secretariat - Révision |
25/02/2020 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/87
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 13 et 14 juillet 2017 - Note du Secrétariat_x000D_ |
26/09/2017 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/87/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Summary of the meeting of 13 - 14 July 2017 - Note by the Secretariat |
13/10/2017 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
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G/SPS/R/94
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 21 et 22 mars 2019 - Note du Secrétariat_x000D_ |
27/06/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/94/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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18/07/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
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G/SPS/R/100
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 5, 6 et 13 novembre 2020 - Note du Secrétariat |
21/12/2020 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/100/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Summary of the meeting of 5 - 6 and 13 November 2020 - Note by the Secretariat - Corrigendum |
12/01/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
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G/SPS/R/100/Corr.2
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Secrétariat de l'OMC
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12/01/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
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