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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/182 États-Unis d'Amérique Rôle du Centre pour l'épidémiologie et la santé animale en tant que Centre collaborateur de l'OIE pour les systèmes de surveillance des maladies animales et l'analyse des risques - Communication des États-Unis 16/06/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/324 Argentine Indonésie - Restrictions à l'importation de produits laitiers du fait de la fièvre aphteuse - Communication de l'Argentine 17/06/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/17
G/L/62
G/SPS/W/46
WT/DS26/1
États-Unis d'Amérique Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Demande de consultations présentée par les États-Unis 31/01/1996 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/791 Viet Nam Révision par l'Australie de l'analyse du risque à l'importation et mesures concernant les crevettes et leurs produits - Déclaration du Viet Nam à la réunion des 27 et 28 juin 2007 04/07/2007 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/303 Argentine Bolivie - Restrictions imposées aux exportations argentines du fait de la fièvre aphteuse - Communication de l'Argentine 15/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Protection du territoire; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/126 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 30/10/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/126/Corr.1 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Corrigendum 15/11/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/1256 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Procédures employées par l'OIE pour déterminer le statut d'un pays membre en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale 20/06/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Résolution; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/302 Argentine Chili - Mesures visant les exportations d'aliments pour animaux de compagnie - Communication de l'Argentine 11/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/301 Argentine Chili - Restrictions dues à la fièvre aphteuse et visant l'importation de viandes fraîches ou congelées - Communication de l'Argentine 11/03/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1024 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/145 Canada Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Canada 16/03/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/189 Argentine; Brésil; Colombie; Équateur; Paraguay; Uruguay Observations sur la note d'information G/SPS/GEN/640, intitulée "Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires" - Document présenté conjointement par l'Argentine, le Brésil, la Colombie, l'Équateur, le Paraguay et l'Uruguay 24/05/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/191/Add.1 Australie Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord SPS - Communication présentée par l'Australie - Addendum 17/08/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/11 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Rappel concernant les notifications à présenter au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 07/02/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/951 Centre du commerce international (CCI) Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Centre du commerce international (CCI) - Déclaration faite à la réunion des 22 - 24 juin 2009 23/06/2009 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/209 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de l'atelier sur l'analyse des risques SPS - 19 - 20 juin 2000 - Note du Secrétariat 03/11/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Assistance technique; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/442 Venezuela, République bolivarienne du Rapport exécutif du Venezuela 28/10/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/553 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'OIRSA 07/03/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/629 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 26/01/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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