JOB/SPS/20
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 23 mars 2022 - Ordre du jour annoté
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16/03/2022 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/21
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Secrétariat de l'OMC
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Reunion du Comite SPS des 22 - 24 juin 2022 - Projet d'ordre du jour annote
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03/06/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/22
|
Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 22 juin 2022 - Ordre du jour annoté |
14/06/2022 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Assistance technique; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/23
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Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du Comité SPS des 9 - 11 novembre 2022 - Projet d'ordre du jour annoté |
21/10/2022 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/24
|
Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 9 novembre 2022 - Ordre du jour annoté
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02/11/2022 |
Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/26
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion du Comité SPS des 22 - 24 mars 2023 - Ordre du jour annoté |
03/03/2023 |
Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/27
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle - 22 mars 2023 - Ordre du jour annoté |
13/03/2023 |
Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/29
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion les 12 et 14 juillet 2023 - Ordre du jour annoté |
23/06/2023 |
Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes privées; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Traitement spécial et différencié; |
Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Aérogramme; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/3
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 7 et 8 novembre 2019 - Projet d'ordre du jour annoté |
24/10/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/30
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Réunions informelles - 11 et 12 juillet 2023 - Ordre du jour annoté |
05/07/2023 |
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Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/4
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 6 novembre 2019 - Ordre du jour annoté |
30/10/2019 |
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Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/5
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté
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03/03/2020 |
Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/5/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Révision |
11/03/2020 |
Normes privées; Traitement spécial et différencié; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Assistance technique; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/5/Rev.1/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 19 et 20 mars 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Corrigendum |
20/03/2020 |
COVID-19 SPS; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/7
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Secrétariat de l'OMC
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Approche hybride pour la réunion du Comité SPS des 25 et 26 juin 2020 - Procédure et calendrier
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29/05/2020 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; |
Document de la série Job; Note; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/8
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC
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Réunión virtuelle du 25 et 26 juin 2020 - Projet d'ordre du jour annoté |
16/06/2020 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Normes privées; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/8/Add.1
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion virtuelle du 25 et 26 juin 2020 - Projet d'ordre du jour annoté - Addendum |
18/06/2020 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Équivalence; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/9
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 25 juin 2020 - Ordre du jour annoté
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17/06/2020 |
Normes privées; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/STDF/1
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Sous Comité des pays les moins avancésSous Comité des pays les moins avancés - Tour d'horizon des progrès du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) - Note du Secrétariat |
09/10/2012 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Document de la série Job; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/AG/57
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Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Document de séance non officiel - Sanitary & phytosanitary (SPS) measures : discussion paper from Brazil and Argentina |
30/05/2017 |
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Document de travail/de synthèse; Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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