G/SPS/W/14
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Union européenne
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Mise en oeuvre par la Communauté européenne et ses États Membres des prescriptions en matière de notification des mesures SPS |
10/05/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/147
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Secrétariat de l'OMC
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Processus proposé pour l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord - Note du Secrétariat |
10/06/2004 |
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Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/149
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication par les Membres de questions à examiner pendant l'examen - Note du Secrétariat |
10/08/2004 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/150
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Nouvelle-Zélande
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Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication de la Nouvelle-Zélande |
08/09/2004 |
Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/16
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cohérence dans les décisions en matière de gestion des risques - Note du Secrétariat |
13/06/1995 |
Cohérence; Évaluation des risques; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/17
|
Secrétariat de l'OMC
|
Notifications problématiques - Note du Secrétariat |
16/06/1995 |
Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/173
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité
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11/04/2005 |
Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/173/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Review of the Operation and Implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Draft Report of the Committee - Corrigendum |
25/04/2005 |
Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
|
G/SPS/W/173/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité - Révision |
17/06/2005 |
Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/173/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Projet de rapport du Comité - Révision |
28/06/2005 |
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Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/175
|
Secrétariat de l'OMC
|
Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat |
08/06/2005 |
Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/175/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat |
28/06/2005 |
Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/175/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat - Révision |
30/06/2005 |
Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/176
|
Pérou
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Projet de rapport du Comité sur l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Pérou |
24/06/2005 |
Normes internationales/harmonisation; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/184
|
Secrétariat de l'OMC
|
Décision portant prorogation de la procédure visant à améliorer la transparence du Traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement - Projet de décision du Comité - 1er et 2 février 2006 |
31/01/2006 |
Traitement spécial et différencié; Transparence; |
Décision {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/2
|
Honduras
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Communication de la République du Honduras |
24/03/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/20
|
Nouvelle-Zélande
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Aperçu de l'utilisation par la Nouvelle-Zélande des méthodes d'évaluation des risques aux fins de la détermination des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande en vue de la réunion des 26 et 27 juin 1995 |
22/06/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/200
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen de la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
16/06/2006 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Décision {projet}; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/228
|
Secrétariat de l'OMC
|
Processus proposé pour le troisième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
01/08/2008 |
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Note - Secrétariat; Proposition; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/237
|
Secrétariat de l'OMC
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité |
08/05/2009 |
Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport {projet}; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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