Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 267 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/62/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 30 et 31 mars 2011 - Note du Secrétariat - Corrigendum 13/07/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Protection du territoire; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/63 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 30 juin et 1er juillet 2011 - Note du Secrétariat 12/09/2011 Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/64 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 19 et 20 octobre 2011 - Note du Secrétariat 17/01/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/64/Add.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 19 - 20 October 2011 - Note by the Secretariat - Addendum 27/01/2012 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/64/Add.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 19 - 20 October 2011 - Note by the Secretariat - Addendum 17/02/2012 Santé des animaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/66 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 27 et 28 mars 2012 - Note du Secrétariat 23/05/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/67 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 10 et 11 juillet 2012 - Note du Secrétariat 11/09/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/67/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 10 - 11 July 2012 - Note by the Secretariat - Corrigendum 18/09/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/67/Corr.2 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 10 - 11 July 2012 - Note by the Secretariat - Corrigendum 27/09/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/69 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Note du Secrétariat 21/12/2012 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/7 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 19 et 20 mars 1997 - Note du Secrétariat 29/04/1997 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/70 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 21 - 22 mars 2013 - Note du Secrétariat 08/05/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/70/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 21 - 22 mars 2013 - Note du Secrétariat - Corrigendum 27/06/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/71 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 27 - 28 juin 2013 - Note du Secrétariat 28/08/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/73 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 16 - 17 octobre 2013 - Note du Secrétariat 15/01/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/74 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 25 - 26 mars 2014 - Note du Secrétariat 06/06/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/74/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 25 - 26 mars 2014 - Note du Secrétariat - Corrigendum 26/09/2014 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr
G/SPS/R/75 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 9 - 10 juillet 2014 - Note du Secrétariat 18/09/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/76 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 15 et 17 octobre 2014 - Note du Secrétariat 02/12/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/78 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 26 et 27 mars 2015 - Note du Secrétariat 21/05/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

Page 267 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   

 
Réinitialiser