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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB/SPS/22 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 22 juin 2022 - Ordre du jour annoté 14/06/2022 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/24 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 9 novembre 2022 - Ordre du jour annoté 02/11/2022 Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/27 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 22 mars 2023 - Ordre du jour annoté 13/03/2023 Certification, contrôle et inspection; Assistance technique; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/4 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 6 novembre 2019 - Ordre du jour annoté 30/10/2019 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/9 Secrétariat de l'OMC Réunion informelle - 25 juin 2020 - Ordre du jour annoté 17/06/2020 Normes privées; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1254 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur les possibilités et les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS - Note du Secrétariat 18/06/2013 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1446 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence - Lundi 12 octobre - mardi 13 octobre 2015 - Programme - Note du Secrétariat 01/10/2015 Transparence; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - mercredi 17 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 13/03/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694/Rev.1 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 07/06/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694/Rev.2 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 08/07/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1874 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 20/01/2021 Peste porcine africaine; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1911/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Atelier du Comité SPS sur l'analyse des risques : l'évaluation des risques, la gestion des risques et la communication sur les risques - Lundi 12 et mardi 13 juillet 2021 - OMC, Centre William Rappard, Geneve - Participation via zoom - Note du Secrétariat - Programme - Révision 09/07/2021 Évaluation des risques; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/794 Secrétariat de l'OMC Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 08/08/2007 Transparence; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/794/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat - Révision 13/08/2007 Transparence; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/933 Secrétariat de l'OMC Programme pour un atelier concernant la relation entre le Comité SPS et les Organisations internationales à activité normative - Note du Secrétariat 16/06/2009 Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/85 Secrétariat de l'OMC Rapport atelier sur les limites maximales de résidus (LMR) de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Note du Secrétariat 19/05/2017 Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Pesticides; Ordre du jour; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/185 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Proposition du Burkina Faso sur les négociations sur l'agriculture 16/05/2001 Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/108 Brésil Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Brésil 22/06/2001 Traitement spécial et différencié; Transparence; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/115 Secrétariat de l'OMC Programme visant à favoriser la mise en oeuvre de l'article 4 de l'Accord SPS - Proposition du Président 22/02/2002 Équivalence; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/131 Chine Proposition visant à modifier les procédures recommandées en matière de transparence en ce qui concerne le délai prévu pour la présentation des observations relatives aux notifications SPS - Communication de la Chine 31/03/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es

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