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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1468 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les LMR de pesticides - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 04/02/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1514 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 07/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1514/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Atelier sur les limites maximales de résidus de pesticides - Lundi 24 octobre et mardi 25 octobre 2016 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 20/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1567 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur la regionalisation - Mardi 11 juillet 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 03/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1596 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur les zones exemptes de parasites - Mardi 27 février 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 25/01/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1596/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur les zones exemptes de parasites - Mardi 27 février 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 21/02/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1640/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (partie 1) - Mardi 30 octobre 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 17/10/2018 Équivalence; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1704 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 26/06/2019 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1704/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 18/10/2019 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 17/12/2019 Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 14/02/2020 Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 17 mars 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Corrigendum 24/03/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS - Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS - Mardi 3 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 09/09/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1754/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS – Utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes nationaux de contrôle SPS – Mardi, 3 novembre 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 16/10/2020 COVID-19 SPS; Normes privées; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1795 Secrétariat de l'OMC Comité SPS séance de partage d'informations sur la COVID-19 - Mercredi 24 juin 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Ordre du jour 18/06/2020 COVID-19 SPS; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1874/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 22/02/2021 Peste porcine africaine; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1874/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur la peste porcine africaine - Mardi 23 mars 2021 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 15/03/2021 Peste porcine africaine; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2069 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Mardi 8 novembre 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 21/10/2022 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2069/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les normes et les meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires - Mardi 8 novembre 2022 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 03/11/2022 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2155 Séance thématique du Comite SPS sur la communication des risques, la mésinformation et la désinformation - Mardi 14 novembre 2023 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 19/10/2023 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es

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