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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1391 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus Aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma Catenifer) - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1390 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus Lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus Aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit et l'avocatier (Stenoma Catenifer) - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/139 Afrique du Sud Article 6.2 et 6.3 et paragraphe 3 b) de l'Annexe A: reconnaissance du concept de zones exemptes de parasites ou de maladies en tant que norme, directive ou recommandation internationale - Communication de l'Afrique du Sud 02/11/1999 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1389 Mexique Déclaration de zone à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1388 Mexique Zones sous contrôle phytosanitaire en raison de la présence de la mouche du vinaigre à ailes tachetées Drosophila suzukii Matsumura) - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1387 Mexique Zones placées sous contrôle phytosanitaire en raison de la présence de la maladie de Pierce Xylella fastidiosa subsp. fastidiosa - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1386 Mexique Zone exempte de la mouche du vinaigre à ailes tachetées (Drosophila suzukii matsumura) - Communication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1385 Mexique Zona exempte de la maladie de Pierce, Xylella fastidiosa subsp. fastidiosa - Ccommunication présentée par le Mexique 06/03/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1384 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 06/03/2015 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1383 Pérou Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 03/03/2015 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1382 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur la transparence au titre de l'Accord SPS 02/02/2015 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1381 Paraguay Nouveau modèle de certificat phytosanitaire (fiche de sécurité) - Communication présentée par le Paraguay 21/01/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1380 Mexique Déclaration de l'état du Jalisco en tant que zone exempte de la maladie d'Aujeszky - Communication présentée par le Mexique 20/01/2015 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/138 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 1999 - Note du Secrétariat 01/10/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1379 Mexique Déclaration de certaines communes de l'état du Michoacán en tant que zones à faible prévalence de mouches des fruits du genre Anastrepha - Communication présentée par le Mexique 19/01/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1378 Mexique Déclaration de zones exemptes de l'anthonome du cotonnier (Anthonomus grandis) - Communication présentée par le Mexique 20/01/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1377 Mexique Déclaration de zones exemptes du ver rose (Pectinophora Gossypiella) - Communication présentée par le Mexique 12/12/2014 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1376 Mexique Déclaration des États-Unis du Mexique en tant que zone exempte de la mouche méditerranéenne Ceratitis capitata (Wiedemann) - Communication présentée par le Mexique 02/12/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1375 Singapour Modifications des licences et certificats délivrés par l'autorité agroalimentaire et vétérinaire de Singapour - Communication de Singapour 10/11/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1374 Belize Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par le Belize 23/10/2014 Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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