G/SPS/GEN/1245
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
05/06/2013 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1244/Corr.1
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Costa Rica
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Certificat phytosanitaire - Communication du Costa Rica - Corrigendum |
18/06/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1244
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Costa Rica
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Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le costa Rica |
21/05/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1243
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Pérou
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le Péro : pays exempt de l'anthracnose des agrumes, de la gale de l'orange, du chancre des agrumes, de la chlorose mouchetée des agrumes, de la léprose des agrumes et du huanglongbing - Communication présentée par le Pérou |
29/04/2013 |
Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1242
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Corée, République de
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Changements concernant les organismes publics compétents dans le domaine des mesures SPS en République de Corée - Communication présentée par la République de Corée |
24/04/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1241
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Secrétariat de l'OMC
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Documents et notifications distribués pendant l'année 2012 - Note du Secrétariat |
04/04/2013 |
Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1240
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Belize
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Préoccupations relatives aux normes privées et commerciales - Communication présentée par le Belize |
27/03/2013 |
Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/124
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Australie
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Activités de renforcement des capacités et de formation entreprises par l'Australie dans le domaine de la quarantaine et des autres mesures sanitaires et phytosanitaries - Communication de l'Australie |
15/06/1999 |
Innocuité des produits alimentaires; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Protection du territoire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.4
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits
d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes - Addendum
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30/06/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.3
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes - Addendum |
09/03/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.2
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Renseignements complémentaires fournis par les Communautés européennes |
05/08/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/123/Add.1
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Union européenne
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Contamination par la dioxine de certains produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale - Complément d'information communiqué par les Communautés européennes |
05/07/1999 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1239
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Belize
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Assistance technique renseignements communiqués par les Membres - Communication présentée par le Belize |
27/03/2013 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1238
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Paraguay
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Situation sanitaire concernant la fièvre aphteuse - 2013 - Communication présentée par le paraguay |
27/03/2013 |
Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1237
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) )novembre 2012 - février 2013) |
27/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1236
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) |
21/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1235
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 56ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 21 et 22 mars 2013
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18/03/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1234
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Union africaine (UA)
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Réunion du comité SPS de l'omc - 18 - 22 mars 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS |
15/03/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.1
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum |
04/09/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.6
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
22/06/2023 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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