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RD/SPS/142
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Canada
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Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 – Perspectives of an exporting Member where ASF is not present - Dr Jaspinder Komal
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24/03/2021 |
Peste porcine africaine; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/143
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Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)
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Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - GF-TADS global initiative on ASF control and FAO's contribution to regional coordination and cooperation - Mr Andriy Rozstalnyy
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24/03/2021 |
Peste porcine africaine; Santé des animaux; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/144
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Union européenne
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Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - Standing Group of Experts on African Swine Fever in Europe under the GF-TADs umbrella - Mr Bernard Van Goethem
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24/03/2021 |
Peste porcine africaine; Santé des animaux; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/145
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États-Unis d'Amérique
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Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - USDA involvement in international collaboration around ASF - Dr Joyce Bowling-Heyward
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24/03/2021 |
Peste porcine africaine; Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/146
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Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on African Swine Fever - Tuesday, 23 March 2021 - Global research partnerships on ASF, PD Dr Sandra Blome |
24/03/2021 |
Peste porcine africaine; Santé des animaux; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1893
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) |
26/03/2021 |
Assistance technique; Santé des animaux; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1894
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Union européenne
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Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1885 concernant la législation européenne sur les perturbateurs endocriniens (préoccupation n° 382) - Communication présentée par l'Union européenne
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01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Preuves scientifiques suffisantes; Limites maximales de résidus (LMR); Évaluation des risques; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1895
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États-Unis d'Amérique
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La législation vétérinaire de l'Union européenne (UE) qui restreindrait l'utilisation des antimicrobiens par les producteurs des pays tiers - Préoccupation commerciale n° 446 - Communication présentée par les États-Unis |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Médicaments vétérinaires; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Maladies des animaux; Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1896
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Union européenne
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Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1886 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires (pcs n° 448) - Communication présentée par l'Union européenne |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Aliments pour animaux; |
Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1897
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États-Unis d'Amérique
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LMR et politiques en matière de pesticides de l'UE - Préoccupation commerciale spécifique n° 448 : LMR de l'UE pour la buprofézine, le chlorothalonil, le diflubenzuron, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxynil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim - Communication présentée par les États-Unis |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1898
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États-Unis d'Amérique
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Nouvelles prescriptions de l'autorité de la sécurité sanitaire des produits alimentaires et des normes alimentaires de l'Inde (datées du 27 janvier 2020) applicables aux aliments pour animaux dans la loi de 2006 sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires et les normes alimentaires – Préoccupation commerciale spécifique n° 479 - Communication présentée par les États-Unis |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Aliments pour animaux; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1899
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États-Unis d'Amérique
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Mesures administratives de la Chine pour l'enregistrement des producteurs étrangers d'aliments importés et mesures administratives de la Chine sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires d'importation et d'exportation - Préoccupation commerciale spécifique n° 485 - Communication présentée par les États-Unis |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Obstacles techniques au commerce (OTC); Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Niveau approprié de protection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1900
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États-Unis d'Amérique
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Mesures commerciales prises par la Chine en lien avec la COVID-19 et affectant les produits agricoles et alimentaires - Préoccupation commerciale n° 487 - Communication présentée par les États-Unis |
01/04/2021 |
COVID-19 SPS; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Renseignements sur les réglementations des Membres; Preuves scientifiques suffisantes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1901
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États-Unis d'Amérique
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Prescription de l'Inde concernant le certificat attestant que les produits sont non génétiquement modifiés et sans OGM - Préoccupation commerciale spécifique n° 501 - Communication présentée par les États-Unis |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Certification, contrôle et inspection; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1902
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États-Unis d'Amérique
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Modèles de certificats de l'Union européenne pour les produits composés – Préoccupation commerciale spécifique n° 504 - Communication présentée par les États-Unis |
01/04/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.152
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum |
16/04/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1903
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Chili
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Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili |
19/04/2021 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/ACC/SDN/30/Rev.1
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Groupe de travail de l'accession du Soudan - Accession du Soudan - Liste exemplative de questions relatives aux questions sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision |
11/05/2021 |
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Liste récapitulative; Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.153
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation des Communautés européennes - Addendum |
18/05/2021 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/101
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 25 et 26 mars 2021 - Note du Secrétariat |
19/05/2021 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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