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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/286 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricainde coopération pour l'agriculture (IICA) 26/10/2001 Santé des animaux; Équivalence; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/285 Nouvelle-Zélande Norme zéo-Zélandaise sur l'évaluation du risque phytosanitaire pour la biosécurité végétale - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/10/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/284 Nouvelle-Zélande Élaboration d'une stratégie en matière de biosécurité en Nouvelle-Zélande - Communication de la Nouvelle-Zélande 05/10/2001 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/283 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de septembre 2001 - Note du Secrétariat 05/10/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/282 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Liste des normes et textes apparentés adoptés par la Commission du Codex alimentarius à sa vingt-quatrième session - Partie 1. Normes et textes apparentés adoptés en tant que textes définitifs 05/10/2001 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/281 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Mesures en vue de la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Janvier - septembre 2001 - Communication de l'OIRSA 05/10/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/280 Nouvelle-Zélande Programme de sensibilisation à la biosécurité - Communication de la Nouvelle-Zélande 02/10/2001 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/279 Koweït, État du Association scientifique vétérinaire Arabe 28/09/2001 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/278 Équateur Questions posées par l'Équateur aux Communautés européennes concernant la notification G/SPS/N/EEC/131 18/09/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/277 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'août 2001 - Note du Secrétariat 17/09/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/275 Türkiye Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Réponse de la Turquie 24/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/274 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) - Réunion des 10 - 11 juillet 2001 07/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/273 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juillet 2001 - Note du Secrétariat 06/08/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/272 Forum consultatif de la SADC sur les questions sanitaires et phytosanitaires et la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Déclarations de l'Atelier de Windhoek consacré aux questions sanitaires et phytosanitaires (SPS) et à la sécurité sanitaire des produits alimentaires 20 au 22 novembre 2000 27/07/2001 Innocuité des produits alimentaires; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/271/Corr.1 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Matters of Interest Arising from the Work of Observer Organizations - Statement by the International Plant Protection Convention (IPPC) at the Meeting of 10 - 11 June 2001 31/07/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/271 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Questions relatives aux travaux des organisations ayant le statut d'observateur - Déclaration de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion des 10 - 11 juillet 2001 27/07/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/270 Panama Réponses aux questions des Communautés européennes concernant le produit Milex - Intervention du Panama à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 15/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/269/Rev.1 Argentine Mesures dues à la fièvre aphteuse et visant l'exportation de produits Argentins - Communication de l'Argentine présentée à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 - Révision 17/09/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/269/Corr.1 Argentine Medidas que afectan a la exportación de productos Argentinos por AFTOSA - Comunicación de la Argentina presentada en la reunión del 10 - 11 de junio de 2001 - Corrigendum 31/07/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/269 Argentine Mesures dues à la fièvre aphteuse et visant l'exportation de produits argentins - Communication de l'Argentine présentée à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 27/07/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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