G/SPS/GEN/1160/Add.6
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon - Addendum |
22/06/2018 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.7
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum |
03/07/2019 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1160/Add.8
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Japon
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum |
16/10/2020 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon |
15/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.1
|
Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
16/07/2019 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.2
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
01/07/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.3
|
Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
13/07/2021 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.4
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Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
29/06/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.5
|
Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
07/07/2022 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1233/Rev.6
|
Japon
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Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Révision |
22/06/2023 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1819
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Japon
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Réponse du Japon à la déclaration faite par un Membre à la réunion du Comité SPS du 25 juin 2020 au sujet des renseignements actualisés concernant la situation des denrées alimentaires en provenance
du Japon après l'accident survenu à la centrale nucléaire Fukushima Daiichi de TEPCO (G/SPS/GEN/1233/Rev.2) - Communication présentée par le Japon |
13/08/2020 |
Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/261
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Japon
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Expérience relative à l'équivalence dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon |
05/07/2001 |
Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/605
|
Japon
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Mise en oeuvre de l'article 6 (régionalisation) de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Japon |
05/12/2005 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/739
|
Japon
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Mise en oeuvre de la NIMP n° 15 à compter d'avril 2007 - Communication du Japon |
30/10/2006 |
Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/192
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Japon
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Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Observations et propositions du Japon |
30/05/2006 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/226
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Japon
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relation entre le comité sps et le Codex, l'OIE et la cipv - Observations et proposition présentées par le Japon |
19/06/2008 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/251
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Japon
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Travaux du Comité découlant du troisième examen - Priorités proposées - Coopération entre le Comité SPS et les organisations internationales à activité normative - Communication présentée par le Japon |
06/10/2010 |
Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/26
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Japon
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Cadre réglementaire et procédures d'élaboration et d'adaptation des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon présentée à la réunion des 26 et 27 juin 1995 |
05/07/1995 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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RD/SPS/26
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Japon
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Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Japan's experience on regionalization with regard to animal health - Takahiro Kitano |
04/08/2017 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Fièvre aphteuse; Peste porcine classique; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/199
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Jordanie
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Assistance technique - Communication de la Jordanie |
27/07/2000 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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