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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1108 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juin 2011 - Note du Secrétariat 26/07/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1111 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en août 2011 - Note du Secrétariat 20/09/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/378 Chine Rapport concernant l'analyse des notifications SPS de 2002 - Communication de la Chine 31/03/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1184 Mexique Déclaration du Mexique en tant que zone exempte de la salmonellose aviaire - Communication présentée par le Mexique 23/08/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/858 Mexique Rapport sur le classement du Mexique par l'Organisation mondiale de la santé animale concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine - Communication du Mexique 23/06/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1180 Argentine Situation sanitaire concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) et les autres encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) - Communication présentée par l'Argentine 20/07/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1475 Nigéria Renseignements actualisés sur la situation concernant la grippe aviaire - Déclaration du Nigéria à la soixante cinquième réunion ordinaire du Comité SPS 08/03/2016 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/466 Mexique Mesures appliquées par le Mexique à l'importation de produits de l'élevage présentant un risque zoosanitaire - Communication du Mexique 09/02/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/468 Mexique Flambées de grippe aviaire dans les pays qui exportent au Mexique des animaux de l'espèce aviaire et des produits avicoles - Communication du Mexique 03/03/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/530 Canada État de la situation au Canada en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration faite par le Canada à la réunion du Comité SPS de l'OMC d'octobre 2004 03/11/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/619 Australie Exercice Éleusis - Simulation de grippe aviaire - Communication de l'Australie 18/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620 Türkiye Grippe aviaire - Communication de la Turquie 19/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620/Rev.1 Türkiye Renseignements actualisés sur la grippe aviaire - Déclaration faite par la Turquie à la réunion des 1er et 2 février 2006 - Révision 22/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/633 Chili Situation concernant l'ESB - Communication du Chili à la réunion du Comité des 1er et 2 février 2006 20/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/635 Canada État de la situation au Canada en ce qui concerne l'Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration faite par le Canada à la réunion des 1er et 2 février 2006 20/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/844 Suisse Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de la Suisse 16/06/2008 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/67 Union européenne Encéphalopathie spongiforme bovine - Informations relatives à la maladie et aux mesures visant à protéger la santé animale et publique - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 29 et 30 mai 1996 12/06/1996 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/68 Union européenne Situation concernant l'ESB en Suisse: mai 1996 - Déclaration faite par la Suisse à la réunion des 29 et 30 mai 1996 14/06/1996 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/712 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 07/07/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1786 Union européenne Règles applicables à l'entrée des produits composés dans l'Union européenne à compter du 21 avril 2021 - Communication présentée par l'Union européenne 12/06/2020 Santé des animaux; Limites maximales de résidus (LMR); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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