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G/SPS/GEN/2128
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport du Secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC |
13/06/2023 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1412
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
04/06/2015 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1491
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport annuel sur la mise en ouvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
07/06/2016 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/201
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Colombie
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Proposition visant à éviter des retards injustifiés lors de l'admission d'animaux, de végétaux et de leurs produits - Communication présentée par la Colombie |
16/06/2006 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Retards injustifiés; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1969
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Union européenne; Norvège
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La transition mondiale vers des systèmes alimentaires durables - Communication présentée par l'Union européenne et la Norvège
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01/11/2021 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/104
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 3 - 5 novembre 2021 - Note du Secrétariat_x000D_ |
17/12/2021 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/105
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 23 - 25 mars 2022 - Note du Secrétariat |
18/05/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/107
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 22 - 24 juin 2022 - Note du secrétariat |
26/09/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/108
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 9 - 11 novembre 2022 - Note du Secrétariat_x000D_ |
16/12/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/109
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 22 24 mars 2023 - Note du Secrétariat
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05/05/2023 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Rapport; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/443
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Rapport sur les activités menées par l'Organisme international régional contre les laladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration de l'OIRSA à la réunion des 29 et 30 octobre 2003 |
29/10/2003 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; |
Rapport; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/474
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Rapport d'activité de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires |
15/03/2004 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/494
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) - Rapport devant être présenté à la réunion du Comité des 22 et 23 juin 2004 |
17/06/2004 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/524
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) - Réunion du Comité du 25 au 27 octobre 2004 |
25/10/2004 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/580
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Rapport sur les activités de l'Organisme international
régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) en relation avec l'Accord sur
l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires |
27/06/2005 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/631
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États-Unis d'Amérique
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Observations additionnelles sur l'article 6 de l'Accord SPS - Adaptation aux conditions régionales - Communication des États-Unis |
30/01/2006 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/109
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Argentine
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Fièvre aphteuse - 1998 - Communication de la République argentine |
02/02/1999 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1245
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Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
05/06/2013 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1333
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
12/06/2014 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/381
|
Chili
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Observations additionnelles concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation |
01/04/2003 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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