Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 266 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/46 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 18 et 19 octobre 2007 - Note du Secrétariat 02/01/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/47 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence tenu les 15 et 16 octobre 2007 - Note du Secrétariat 08/01/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/48 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de l'atelier du FANDC sur les outils d'évaluation des capacités dans le domaine SPS - 31 mars 2008 - Note du Secrétariat 06/05/2008 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/49 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 2 et 3 avril 2008 - Note du Secrétariat 18/06/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/49/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting of 2 - 3 April 2008 - Note by the Secretariat - Corrigendum 28/07/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Es
G/SPS/R/5 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 29 et 30 mai 1996 - Note du Secrétariat 09/07/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/5/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting held on 29-30 May 1996 - Note by the Secretariat - Corrigendum 25/07/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/51 Secrétariat de l'OMC Comités des mesures sanitaires et phytosanitaires - Résumé de la réunion des 24 et 25 juin 2008 - Note du Secrétariat 27/08/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/51/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting of 24 - 25 June 2008 - Note by the Secretariat - Corrigendum 05/09/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/53 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 8 et 9 octobre 2008 - Note du Secrétariat 22/12/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/54 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 25 et 26 février 2009 - Note du Secrétariat 28/04/2009 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/55 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 23 et 24 juin 2009 - Note du Secrétariat 23/09/2009 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/56 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 28 et 29 octobre 2009 - Note du Secrétariat 28/01/2010 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/58 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 17 et 18 mars 2010 - Note du Secrétariat 11/06/2010 Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/59 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 29 et 30 juin 2010 - Note du Secrétariat 23/08/2010 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Protection du territoire; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/59/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Compte rendu de la réunion tenue les 29 et 30 juin 2010 - Note du Secrétariat - Corrigendum 09/11/2010 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Protection du territoire; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/6 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 8 et 9 octobre 1996 - Note du Secrétariat 14/11/1996 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/61 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 20 et 21 octobre 2010 - Note du Secrétariat 16/02/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/62 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 30 et 31 mars 2011 - Note du Secrétariat 27/05/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/62/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the meeting of 30 - 31 March 2011 - Note by the Secretariat - Corrigendum 09/06/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes privées; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En

Page 266 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   

 
Réinitialiser