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G/SPS/W/332
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 : Comment favoriser la sécurité alimentaire mondiale et des systèmes alimentaires plus durables |
03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/333
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Programme de travail concernant la déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 : Comment encourager les Membres à fonder les mesures SPS sur des principes et des preuves scientifiques |
03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/334
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 4 : Comment encourager la coopération avec les organisations ayant le statut d'observateur qui soutiennent les travaux du Comité SPS et les organismes internationaux de normalisation |
03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/335
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe 5 : Comment accroître la participation des pays en développement et pays les moins avancés Membres, et mieux répondre à leurs besoins spéciaux, en ce qui concerne l'élaboration et l'application des mesures SPS
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03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/336
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 : comment renforcer la sécurité sanitaire des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux, de végétaux et des produits du règne animal et du règne végétal par l'adaptation des mesures SPS aux conditions régionales |
10/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/338
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Secrétariat de l'OMC
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Recommandations concernant les procédures d'homologation SPS - Note du Secrétariat
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22/03/2023 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/339
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 |
02/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/34
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Australie
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Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatifs aux SPS - Communication de l'Australie présentée à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 |
14/11/1995 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/340
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2
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02/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/341
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 |
02/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/342
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les responsables du Groupe thématique 4
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02/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/343
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 5 |
02/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/346
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Processus proposé pour le sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secretariat |
27/10/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/348
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Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande
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23/01/2024 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/349
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Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Les technologies agricoles pour relever les défis SPS du monde moderne - Proposition du Canada |
23/01/2024 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/350
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Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par les États-Unis |
23/01/2024 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/351
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Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Royaume-Uni |
23/01/2024 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/353
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Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par l'Union européenne |
24/01/2024 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/354
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Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition de séance thématique sur les risques émergents dans le domaine SPS - Communication de l'Union européenne |
24/01/2024 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/355
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Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Surveillance de l'utilisation des normes internationales : Mise en œuvre des directives du CCFICS sur l'utilisation de programmes volontaires d'assurance par des tiers (CXG 93-2021) - Communication présentée par le Belize
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18/03/2024 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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